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Displaying 1 - 25 of 160 results.

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    • Speech
    Le contrat-type à la croisée des chemins
    Dubuisson, Bernard[UCL] Callewaert, Vincent[UCL] (2004) Du neuf en assurance R.C. automobile — Bruxelles
    • Speech
    Les opérations sur la réserve mathématique. Droits du bénéficiaire, des héritiers et des créanciers (articles 114 à 126)
    Dubuisson, Bernard[UCL] (1993) "La loi du 25 juin 1992 sur le contrat d'assurance terrestre" — Louvain-la-Neuve
    • Journal article
    L'intérêt général en droit communautaire de l'assurance. La réaction thermidorienne
    Dubuisson, Bernard[UCL] (1995) Revue générale des assurances terrestres — , no. 4, p. 809-857 (1995)
    • Journal article
    L'assurance des atteintes à l'environnement: réalités et perspectives d'avenir
    Dubuisson, Bernard[UCL] (1996) Bulletin des Assurances — , no. 3, p. 377-419 (1996)
    • Speech
    Actualités législatives et jurisprudentielles dans les assurances de choses et de frais
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2008) Actualités en droit des assurances — Liège - Charleroi - Bruxelles
    • Journal article
    L'assurance de la responsabilité des médecins et des hôpitaux. Entre le marteau et l'enclume
    Dubuisson, Bernard[UCL] (1997) Bulletin des Assurances — , no. 320, p. 360-422 (1997)
    • Journal article
    L'assurance des risques du mineur
    Dubuisson, Bernard[UCL] (1997) Journal du Droit des Jeunes — , no. 168, p. 380-395 (1997)
    • Journal article
    L'assurance-vie dans le droit des libéralités et des successions (suite)
    Dubuisson, Bernard[UCL] (1986) Revue générale des assurances et des responsabilités — Vol. 59, no. 8, p. 11121 (1-9) (1986)
    • Speech
    Autonomie et irresponsabilité du mineur.
    Dubuisson, Bernard[UCL] (1997) L'autonomie du mineur — Bruxelles, Facultés universitaires Saint-Louis
    • Journal article
    Les clauses conventionnelles de garantie des vices cachés dans la vente entre professionnels
    Dubuisson, Bernard[UCL] (1986) Le Droit des affaires - Het ondernemingsrecht — , p. 231-240 (1986)
    • Speech
    La loi du 4 avril 2014 relative aux assurances: panorama d'une réforme en trompe-l'oeil
    Dubuisson, Bernard[UCL] Schmitz, Nicolas[UCL] 24ème Chronique de droit à l'usage des juges de paix et de police — Liège
    • Speech
    La notion d'intérêt général en droit communautaire et l'assurance protection juridique
    Dubuisson, Bernard[UCL] (1993) Commission "Assurance Protection juridique" du Comité Européen des Assurances — Hambourg
    • Speech
    Rapport belge concernant l'assurance de la responsabilité civile: couverture dans le temps
    Dubuisson, Bernard[UCL] (1997) Aansprakelijkheidsverzekering: dekking in de tijd. Assurance de la responsabilité:couverture dans le temps — Leuven
    • Journal article
    Action récursoire de l'assureur automobile contre les parents du mineur, auteur de l'accident, note sous Liège, 6 février 1996
    Dubuisson, Bernard[UCL] (1996) Journal des tribunaux — Vol. 115, no. 5808-25, p. 525-526 (1996)

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