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Displaying 21 results.
    • Speech
    L'appréciation de la preuve et la motivation du verdict de culpabilité
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2011) Colloque "La réforme de la cour d'assises", organisé par la Conférence du jeune barreau de Charleroi et les Facultés universitaires Saint-Louis — Charleroi
    • BookChapter
    Le procès des crimes de droit international humanitaire : première étape d'un processus de mémoire
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2011) La mémoire et le crime — [ISBN : 978-2-254-11405-4]
    • Journal article
    Salduz, vers une nouvelle ère ?
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2011) Journal des tribunaux — p. 861-862 (2011)
    • Speech
    L'appréciation de la preuve et la motivation du verdict de culpabilité
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2011) communication au colloque "La réforme de la cour d'assises", organisé par la Conférence du jeune barreau de Charleroi et les Facultés universitaires Saint-Louis. — Charleroi
    • Speech
    Les enjeux de la prise en compte de la victime dans le procès pénal
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2011) Colloque " La place de la victime dans le processus répressif : droits et limites" organisé par la Faculté de droit de la l'Université catholique de Lille — Lille (France)
    • Speech
    Conclusions et perspectives
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2011) colloque organisé par l'Université de Liège et le Ministère de la Justice sur le thème "Les victimes et la Cour pénal internationale" — Bruxelles
    • BookChapter
    Les infractions en matière d'adoption
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2011) Les infractions contre l'ordre des familles, la moralité publique et les mineurs — [ISBN : 978-2-8044-4039-8]
    • BookChapter
    Les infractions aux lois sur les inhumations
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2011) Les infractions contre l'ordre des familles, la moralité publique et les mineurs — [ISBN : 978-2-8044-4039-8]
    • BookChapter
    L'appréciation de la preuve et la motivation du verdict de culpabilité
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2011) La réforme de la cour d'assises — [ISBN : 978-2-87455-328-8]
    • Journal article
    Chronique semestrielle de jurisprudence - Procédure pénale (premier semestre 2011)
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2011) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 1067-1103 (2011)
    • BookChapter
    La mesure de la responsabilité et de la peine en matière de crimes de droit international humanitaire
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2011) La peine dans tous ses états, Liber amicorum Michel van de Kerchove — [ISBN : 978-2-8044-3836-4]
    • Journal article
    L'extension du champ de la transaction pénale : une réforme qui suscite des questions
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2011) Journal des tribunaux — , p. 669-672 (2011)
    • Speech
    Valeurs et principes fondamentaux relatifs aux droits de l'enfant
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2011) Congrès international Santé mentale & Justice des mineurs organisé par le C.H.J. Titeca — Bruxelles
    • Speech
    L'élément fautif comme élément subjectif de l'infraction : tentative de clarification des notions
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2011) communication lors de l'après-midi d'étude sur les "Questions spéciales en droit pénal", organisé par les Facultés Universitaires Saint-Louis — Bruxelles
    • Journal article
    Chronique semestrielle de jurisprudence - Procédure pénale (deuxième semestre 2010)
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2011) Revue de droit pénal et criminologie — p. 486-551 (2011)
    • Speech
    Que justice soit faite pour réparer
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2011) intervention lors du colloque international organisé par l'Institut Louis Favoreu de l'Université d'Aix-Marseille III le 7 octobre 2011 sur le thème "La justice face aux réparations des préjudices de l'histoire : approche nationale et comparée" — Marseille