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Displaying 1 - 25 of 120 results.

Pages

    • Book
    Les aspects juridiques de l'outsourcing
    Delforge, Catherine[UCL] Fontaine, Marcel[UCL] Philippe, Denis[UCL] (2002)
    • Journal article
    Entre prudence et audace, réflexions sur la récente modification législative des dispositions du Code civil relatives aux clauses pénales et aux intérêts moratoires
    Delforge, Catherine[UCL] (1999) Revue du Notariat Belge — , no. 2921, p. 594-624 (1999)
    • BookChapter
    Le conflit né de la confrontation de conditions générales contradictoires et son incidence sur la formation des contrats
    Delforge, Catherine[UCL] (2002) Le processus de formation du contrat, Contributions comparatives et interdisciplinaires à l'harmonisation du droit européen — [ISBN : 2-8027-1565-8]
    • BookChapter
    L'unilatéralisme et la fin du contrat
    Delforge, Catherine[UCL] (2001) La fin du contrat — [ISBN : 9782930388168]
    • Journal article
    L'astreinte en droit du travail, réflexions suite à l'arrêt de la Cour Benelux du 20 octobre 1997
    Delforge, Catherine[UCL] (2000) Journal des Tribunaux du Travail — , no. 755, p. 1-13 (2000)
    • Journal article
    La responsabilité du médecin au regard de la prescription de médicaments
    Delforge, Catherine[UCL] (2003) Revue générale de droit civil belge — Vol. 17, no. 6, p. 369-383 (2003)
    • BookChapter
    Le contrat d'outsourcing : aspects liés à la durée et au caractère intégratif
    Delforge, Catherine[UCL] (2002) Les aspects juridiques de l'outsourcing — [ISBN : 2-8027-1660-3]
    • Journal article
    Offres successives et rencontre des volontés. Note sous Comm., Mons, 8 juillet 2003
    Delforge, Catherine[UCL] (2004) Revue générale de droit civil belge — Vol. 18, no. 4, p. 211-213 (2004)
    • Journal article
    La réparation des dommages soufferts par les gendarmes victimes dans le cadre de leurs fonctions, au confluent d'une indemnisation automatique et du droit de la responsabilité civile. Note sous C. Arbitrage, 4/10/2000 et Mons, 3/11/1999
    Delforge, Catherine[UCL] (2001) Revue de jurisprudence de Liège, Mons, et Bruxelles — Vol. 108, no. 2, p. 70-79 (2001)
    • Book
    Droit des contrats spéciaux. Ouvrage à l'attention des étudiants du programme de bachelier en droit
    Wéry, Patrick[UCL] Delforge, Catherine[USL-B] Cruquenaire, Alexandre Durant, Isabelle[UCL] George, Florence[UCL] Hélas, Céline[UCL] (2022)
    • Journal article
    L'offre de contracter et la formation du contrat (1ère partie)
    Delforge, Catherine[UCL] (2004) Revue générale de droit civil belge — Vol. 18, no. 10, p. 550-561 (2004)
    • BookChapter
    Belgian Report. EUI Tenancy Project
    Delforge, Catherine[UCL] Kerzmann, Ludivine[UCL] (2004) European contract law —
    • BookChapter
    La formation des contrats sous un angle dynamique: réflexions comparatives (droits belge, français, allemand, suisse, néerlandais, Common Law, Convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises, Principes Unidroit et Principes Européens)
    Delforge, Catherine[UCL] (2002) Le processus de formation du contrat, Contributions comparatives et interdisciplinaires à l'harmonisation du droit européen — [ISBN : 2-8027-1565-8]
    • Book
    Manuel de droit commercial
    De Cordt, Yves[UCL] Delforge, Catherine[FUSL] Léonard, Thierry[FUSL] Poullet, Yves[FUNDP] (2011)
    • Book
    Code de la médiation.
    Renson, Pierre-Paul[UCL] Delforge, Catherine[FUSL] (2010)
    • Book
    Code de la médiation (2022)
    Delforge, Catherine[USL-B] Renson, Pierre-Paul[USL-B] (2022)
    • Journal article
    Un article de presse écrite contenant un conseil erronée n'est pas un produit défectueux
    Delforge, Catherine[USL-B] (2021) Les Pages : obligations, contrats et responsabilités — Vol. 2021, no.105, p. 2 (2021)
    • BookChapter
    L’accord en médiation en Belgique, cadre juridique et considérations pratiques
    Dejollier, Alice[UCL] Delforge, Catherine[USL-B] (2021) Le rôle du juge en matière de modes alternatifs de règlement des différends. Regards croisés Québec, Suisse, France — [ISBN : 978-2-8486-7788-0]
    • BookChapter
    Médiation, justice et conflit - Réflexions autour et alentour …
    Delforge, Catherine[USL-B] (2022) Individu, Famille, État: Réflexions sur le sens du droit de la personne, de la famille et de son patrimoine, Hommage au Professe — [ISBN : 9782807919693]
    • BookChapter
    L'indemnisation des dommages résultant des soins de santé et les alternatives aux procédures judiciaires - Rapport belge
    Delforge, Catherine[USL-B] (2021) Compensation Schemes for Damages Caused by Healthcare and Alternatives to Court Proceedings, Comparative Law Perspectives — [ISBN : 978-3-030-66999-7]
    • Book
    Les modes amiables de règlement des conflits
    Delforge, Catherine[USL-B] Maxime BERLINGIN[USL-B] (2021)
    • BookChapter
    La gestion du temps dans la médiation et le droit collaboratif. Temps, durée, interaction et relation
    Delforge, Catherine[USL-B] Uyttendaele, Nathalie (2021) Le temps dans les MARCs — [ISBN : 9782807928633]
    • Book
    Le fait d’autrui – responsabilité contractuelle et extracontractuelle,
    Delforge, Catherine[USL-B] van Zuylen, Jean[USL-B] (2021)
    • Book
    Code de la médiation
    Delforge, Catherine[USL-B] Renson, Pierre-Paul[USL-B] (2021)
    • Book
    Responsabilité, risques et progrès - Quelques enjeux récents du droit de la réparation des dommages
    Delforge, Catherine[USL-B] (2021)

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