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Displaying 16 results.
    • Book
    Actualités du droit rural - Vers une gestion plus durable des espaces ruraux ? [Actes du colloque interuniversitaire organisé par le Séminaire de droit de l’urbanisme et de l’environnement (SERES) de l’UCL le 14 mars 2009]
    Born, Charles-Hubert[UCL] Haumont, Francis[UCL] (2013)
    • Book
    Le droit de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme, 50 ans après la loi organique
    Michel Delnoy Born, Charles-Hubert[UCL] Van Damme, Nathalie (2013)
    • Book
    The legal aspects of connectivity conservation : a concept paper
    Born, Charles-Hubert[UCL] Aug, Lawrence Farrier, David La Viña, Antonio Lausche, Barbara J. Trouwborst, Arie Verschuuren, Jonathan (2013)
    • Journal article
    Jurisprudence en bref : C.E., n° 220.010, 27 juin 2012, Commune de Jurbise
    Born, Charles-Hubert[UCL] (2013) Aménagement - environnement : urbanisme et droit foncier — no. 3, p. 34 (2013)
    • Journal article
    Jurisprudence en bref : C.E., n° 219.398, 16 mai 2012, Gatot et crts
    Born, Charles-Hubert[UCL] (2013) Aménagement - environnement : urbanisme et droit foncier — no. 1, p. 29-31 (2013)
    • Journal article
    Jurisprudence en bref : C.J.U.E., 11 avril 2013, aff. C-258-11, Peter Sweetman et crts c/An Bord Pleanála
    Born, Charles-Hubert[UCL] (2013) Aménagement - environnement : urbanisme et droit foncier — no. 4, p. 226-227 (2013)
    • Journal article
    Jurisprudence en bref : C.E., n° 222.660, 27 février 2013, Boey et Rijck et C.E., n° 222.661, 27 février 2013, Gallina
    Born, Charles-Hubert[UCL] (2013) Aménagement - environnement : urbanisme et droit foncier — no. 4, p. 232-233 (2013)
    • Journal article
    Jurisprudence en bref : Cass., 6 février 2013, P. 12.0395.F, asbl Unité de gestion cynégétique de St Hubert c/Fonctionnaire sanctionnateur délégué
    Born, Charles-Hubert[UCL] (2013) Aménagement - environnement : urbanisme et droit foncier — no. 3, p. 166-167 (2013)
    • BookChapter
    L'accès à la justice en matière d'environnement en Belgique : la révolution d'Aarhus enfin en marche
    Born, Charles-Hubert[UCL] (2013) Droits fondamentaux et environnement [Actes du colloque «Regards croisés sur les rapports entre les droits fondamentaux et l'environnement: Perspectives de la Belgique, du Canada et de la France», tenu à la Section de droit civil de l'Université d'Ottawa, le 25 janvier 2013] — [ISBN : 978-2-89689-155-9]
    • BookChapter
    Les relations du droit de l'urbanisme avec les autres polices administratives : de la guerre des polices à la police intégrée ?
    Born, Charles-Hubert[UCL] Renson, Anne-Stéphanie[UCL] (2013) Le droit de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme, 50 ans après la loi organique [actes du colloque organisé par l'ABeFDATU, les 13 et 14 septembre 2012] — [ISBN : 978-2-87455-651-7]
    • Journal article
    Politiques foncières et Natura 2000 : quels instruments pour quelle stratégie?
    Born, Charles-Hubert[UCL] (2013) Les cahiers nouveaux — no. 85, p. 42-46 (2013)
    • Journal article
    Eoliennes, avifaune et intérêt à agir des associations : vers une plus grande effectivité des dispositions de protection des espèces en aménagement du territoire ? - Commentaire de l'arrêt du Conseil d'Etat n° 219.398, du 16 mai 2012, Gatot c.a.
    Born, Charles-Hubert[UCL] (2013) Administration Publique — no. 3, p. 275-297 (2013)
    • Journal article
    Quelques réflexions sur le système de répartition des compétences en matière d'environnement et d'urbanisme en droit belge
    Born, Charles-Hubert[UCL] (2013) Revue Juridique de l'Environnement — Vol. 38, no. [Numéro spécial "La clarification des compétences des collectivités territoriales en matière d'environnement"], p. 205-229 (2013)
    • BookChapter
    § 1. Le soft law intraconstitutionnel [in Chapitre I. La fonction normative. Section 3. Le niveau constitutionnel]
    Born, Charles-Hubert[UCL] Verdussen, Marc[UCL] (2013) Les sources du droit revisitées — [ISBN : 978-2-87455-562-6]
    • Journal article
    Jurisprudence en bref : C.J.U.E., 7 février 2013, aff. C-517-11, Commission c/Grèce
    Born, Charles-Hubert[UCL] (2013) Aménagement - environnement : urbanisme et droit foncier — no. 3, p. 158-159 (2013)
    • Journal article
    Jurisprudence en bref : C.E., n° 220.732, 25 septembre 2012, Van De Put et crts
    Born, Charles-Hubert[UCL] (2013) Aménagement - environnement : urbanisme et droit foncier — no. 2, p. 102-103 (2013)