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Displaying 24 results.
    • Journal article
    Le contrôle et la sanction du dépassement du délai raisonnable aux différents stades du procès pénal
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2010) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 980-1006 (2010)
    • Journal article
    Chronique semestrielle de jurisprudence - Procédure pénale (premier semestre 2010)
    Vandermeersch, Damien[UCL] Mandoux, Patrick (2010) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 1247-1310 (2010)
    • BookChapter
    L'exécution des peines
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2010) La condition pénitentiaire. Regards belges, français et européens — [ISBN : 978-2-12-341234-2]
    • BookChapter
    La torture, le traitement inhumain et le traitement dégradant
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2010) Les infractions contre les personnes — [ISBN : 978-2-8044-3913-2]
    • Journal article
    Chronique semestrielle de jurisprudence - Procédure pénale (deuxième semestre 2009)
    Vandermeersch, Damien[UCL] Mandoux, Patrick (2010) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 602-655 (2010)
    • BookChapter
    La prise d'otages
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2010) Les infractions contre les personnes — [ISBN : 978-2-8044-3913-2]
    • BookChapter
    Après l'arrêt Salduz, quelles perspectives de réforme ?
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2010) De wet voorbij, Liber Amicorum Luc Huybrechts — [ISBN : 978-94-000-0080-3]
    • Speech
    La nouvelle loi sur la réforme de la cour d'assises
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2010) "Midis de la formation", organisés par le Barreau de Bruxelle — Bruxelles
    • Speech
    Avocat. Guerre et paix
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2010) Colloque "Une autre façon d'être avocat", organisé par le Barreau de Bruxelles — Bruxelles
    • Speech
    L'incidence de la jurisprudence Salduz de la Cour eur. D.H. en droit interne
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2010) intervention aux Midis de l'ASM — Liège
    • Speech
    Les gacacas au Rwanda, une alternative à la justice ?
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2010) Colloque international "Jus post bellum and Transitional Justice" sous l'égide de l'Union européenne par Magna Carta — Bruxelles
    • Speech
    La procédure devant la Cour de cassation
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2010) "Midis de la formation", organisés par le Barreau de Bruxelles — Bruxelles
    • Speech
    Les faits, la médecine factuelle et la preuve pénale
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2010) communication lors du symposium "Médecine factuelle, responsabilité médicale et preuve judiciaire : vers un nouveau paradigme ?" — Groupe d'Epistémologie appliquée et de Clinique rationnelle des Hôpitaux publics du Pays de Charleroi
    • Speech
    Les faits, la médecine factuelle et la preuve pénale
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2010) Symposium "Médecine factuelle, responsabilité médicale et preuve judiciaire : vers un nouveau paradigme ?" organisé par le Groupe d'Epistémologie appliquée et de Clinique rationnelle des Hôpitaux publics du Pays de Charleroi — Charleroi
    • Speech
    Le contrôle et la sanction du dépassement du délai raisonnable aux différents stades du procès pénal
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2010) Après-midi d'étude 'Actualités de droit pénal et de procédure pénale' organisé par le Centre de recherches interdisciplinaire sur la déviance et la pénalité de l'UCL — Louvain-la-Neuve
    • Speech
    Le procès des crimes de droit international humanitaire : première étape d'un processus de mémoire
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2010) XVIIIes journées d'étude de l'Institut des Sciences criminelles de Poitiers organisée sur le thème "La mémoire et le crime" — Poitiers (France)
    • Speech
    Détention préventive : 20 ans après ?
    Vandermeersch, Damien[UCL] Dejemeppe, Benoît[FUSL] (2010) Colloque organisé par la Conférence du jeune barreau de Bruxelles — Bruxelles
    • Speech
    Le contrôle de la régularité de la procédure par la chambre des mises en accusation
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2010) "Midis de la formation", organisés par le Barreau de Bruxelles — Bruxelles