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Pages

    • Book
    Droit de la procédure pénale
    Beernaert, Marie-Aude[UCL] Bosly, Henri[UCL] Vandermeersch, Damien[UCL] (2021)
    • BookChapter
    Le jugement des responsabilités : les juridictions internes
    Bosly, Henri[UCL] (2008) La pénalisation des responsabilités politiques en droit interne et en droit international, sous la direction de M. Danti-Juan — [ISBN : 978-2-254-09404-2]
    • Book
    La justice pénale et l'Europe, travaux des XVes journées d'études juridiques J. Dabin
    Tulkens, Françoise[UCL] Bosly, Henri[UCL] (1996)
    • Journal article
    Chronique semestrielle de jurisprudence: 3e partie: Les infractions prévues par les lois particulières
    Bosly, Henri[UCL] (2009) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 502-505 (2009)
    • Journal article
    La responsabilité pénale des coauteurs et complices en droit pénal social, Note d'observation sous Cour de cassation, 20 janvier 2009
    Bosly, Henri[UCL] (2009) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — no. 7-8, p. 859-867 (2009)
    • BookChapter
    Les victimes d'infractions et la Cour pénale internationale
    Bosly, Henri[UCL] (2008) Liber amicorum Guy Keutgen — [ISBN : 978-2-8027-2572-5]
    • Journal article
    Vers un nouvel usage de la guerre juste ?
    Bosly, Henri[UCL] Domestici-Met, M.-J. (2003) Louvain / Université catholique de Louvain — no. juin, p. 26-28 (2003)
    • WorkingPaper
    Les transactions en matière pénale
    Bosly, Henri[UCL] (1985)
    • BookChapter
    Mise en oeuvre des poursuites et pouvoirs d'investigation dans l'entreprise
    Bosly, Henri[UCL] (1992) Le risque pénal dans la gestion des entreprises —
    • Journal article
    In memoriam José Vanderveeren
    Tulkens, Françoise[UCL] Bosly, Henri[UCL] (1999) Revue internationale de droit pénal — (1999)
    • BookChapter
    Les relations entre la justice et la presse
    Bosly, Henri[UCL] (1995) Aspects de droit pénal et de droit de la procédure pénale —
    • Journal article
    Chronique semestrielle de jurisprudence: 3e partie: Les infractions prévues par les lois particulières
    Bosly, Henri[UCL] (2009) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 1101-1105 (2009)
    • BookChapter
    L'instruction
    Bosly, Henri[UCL] (1996) Le Contentieux interdisciplinaire —
    • BookChapter
    L'information
    Bosly, Henri[UCL] (1998) La loi belge du 12 mars 1998 relative à l'amélioration de la procédure pénale au stade de l'information et de l'instruction — [ISBN : 978-2-87403-016-1]
    • WorkingPaper
    Observations et commentaires au sujet du "rapport sur les principales orientations de la réforme" de la Commission pour la révision du Code pénal (1982)
    Bosly, Henri[UCL] Bourlard, Marcel[UCL] Canivet, Michel[UCL] Debuyst, Christian[UCL] Delvaux, Paul-Henri[UCL] Digneffe, Françoise[UCL] Houchon, Guy[UCL] Tulkens, Françoise[UCL] Van compernolle, Jacques[UCL] (1986)
    • Book
    Droit pénal en rapport avec la pratique notariale
    Bosly, Henri[UCL] (2014)
    • BookChapter
    L'abus de confiance, l'abus de biens sociaux, l'escroquerie et la tromperie
    Bosly, Henri[UCL] (2008) Les infractions contre les biens — [ISBN : 978-2-8044-2504-3]
    • BookChapter
    Droit constitutionnel et droit pénal. Le point de vue belge
    Bosly, Henri[UCL] (2000) Droit constitutionnel et droit pénal — [ISBN : 2-254-00411-5]
    • BookChapter
    La coopération avec les tribunaux internationaux
    Bosly, Henri[UCL] (2003) Avancées et confins actuels des droits de l'homme. Liber amicorum Silvio Marcus Helmons — [ISBN : 978-2-8027-1649-5]
    • Journal article
    La célérité dans la procédure pénale en droit belge
    Bosly, Henri[UCL] De Valkeneer, Christian-Paul[UCL] (1995) Revue internationale de droit pénal — p. 433-456 (1995)
    • Journal article
    Chronique semestrielle de jurisprudence - 3e partie: les infractions prévues par les lois particulières
    Bosly, Henri[UCL] (2014) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — , p. 1146-1171 (2014)
    • Journal article
    L’étendue de l’effet dévolutif de l’appel limité du ministère public », note d’observations sous Cour d’appel de Bruxelles, 21 septembre 2012 et 5 février 2013
    Bosly, Henri[UCL] (2014) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 354-363 (2014)
    • Journal article
    Propos sur la communication d'actes à l'étranger en matière répressive
    Bosly, Henri[UCL] Fallon, Marc[UCL] (1986) Journal des tribunaux — , p. 373-374 (1986)
    • Journal article
    Chronique semestrielle de jurisprudence : 3ème partie : les infractions prévues par les lois particulières
    Bosly, Henri[UCL] (2013) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 432-446 (2013)
    • Journal article
    Chronique semestrielle de jurisprudence : 3ème partie : les infractions prévues par les lois particulières
    Bosly, Henri[UCL] (2013) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 1079-1093 (2013)

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