Search

Pages

1. • Journal article

   • 

   La prescription des actions dérivant du contrat d'assurance devant la Cour européenne des droits de l'homme

   Dubuisson, Bernard[UCL] (2010) Revue de jurisprudence de Liège, Mons, et Bruxelles — Vol. 117, no. 15, p. 687-690 (2010)
2. • Journal article

   • 

   L'on n'est pas censé savoir ce que l'on ne peut légitimement ignorer...

   Dubuisson, Bernard[UCL] (2018) Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles — Vol. 2018, no. 42, p. 1999-2002
3. • Journal article

   • 

   Jurisprudence récente de la Cour de cassation sur la relation causale

   Dubuisson, Bernard[UCL] (2010) Journal des tribunaux — Vol. 129, no. 6417/41, p. 746-754 (2010)
4. • Journal article

   • 

   Quand l'assureur subrogé dans les droits de l'enfant exerce un recours en remboursement contre sa mère... Donner d'une main et reprendre de l'autre ?

   Dubuisson, Bernard[UCL] (2017) Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles — Vol. 2017, no. 42, p. 2013-2017
5. • Journal article

   • 

   Le sinistre en assurance protection juridique : stop ou encore ?

   Dubuisson, Bernard[UCL] (2018) Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles — Vol. 2018, no. 42, p. 2006-2010
6. • Journal article

   • 

   Les dommages en série - Responsabilité, assurance et indemnisation (Première partie)

   Dubuisson, Bernard[UCL] (2015) Revue générale des assurances et des responsabilités — Vol. 88, no. 5, p. 15182 (2015)
7. • Journal article

   • 

   Le passager impétueux qui devient conducteur... deux fois puni (note sous Cass., 7 septembre 2015)

   Dubuisson, Bernard[UCL] (2015) Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles — Vol. 127, no. 42, p. 2004-2008 (2015)
8. • Journal article

   • 

   Les dommages en série - Responsabilité, assurance et indemnisation (Deuxième partie)

   Dubuisson, Bernard[UCL] (2015) Revue générale des assurances et des responsabilités — Vol. 88, no. 6, p. 15195 (2015)
9. • Journal article

   • 

   L'arrêt de la Cour de cassation du 14 novembre 2014 sur la vie préjudiciable. L'être ou le néant: l'alternative illégitime

   Dubuisson, Bernard[UCL] (2015) Journal des tribunaux — Vol. 134, no. 6595/9, p. 209-219 (2015)
10. • Journal article

    • 

    Faut-il réformer le Code civil (II)? Interrogations et propositions concernant la responsabilité extracontractuelle

    Dubuisson, Bernard[UCL] (2016) Journal des tribunaux — Vol. 135, no. 6666/38, p. 673-682 (2016)
11. • Journal article

    • 

    Une reconstruction bien tardive

    Dubuisson, Bernard[UCL] (2017) Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles — Vol. 2017, no. 42, p. 2019-2020
12. • Journal article

    • 

    La faute intentionnelle en droit des assurances - L'éclairage du droit pénal

    Dubuisson, Bernard[UCL] (2010) Revue générale des assurances et des responsabilités — Vol. 83, no. 1, p. 14586
13. • Journal article

    • 

    L'indemnisation des dommages causés par des actes de terrorisme en Belgique : la loi du 1er avril 2007

    Dubuisson, Bernard[UCL] (2008) Bulletin des Assurances — Vol. 2008, no. 365/4, p. 348-363
14. • Journal article

    • 

    Quelques traits saillants de la causalité dans le droit belge de la responsabilité civile

    Dubuisson, Bernard[UCL] Durant, Isabelle[UCL] (2007) Revue Lamy Droit Civil — Vol. 40, p. 67-88 (2007)
15. • Journal article

    • 

    Divorce : à qui les assurances?

    Dubuisson, Bernard[UCL] (2006) Imag — Vol. 2006, no. 3, p. 14-16
16. • Journal article

    • 

    Les responsabilités du fait d'autrui (articles 1355 à 1362) : point de vue d'un juriste belge

    Dubuisson, Bernard[UCL] (2007) Revue des contrats - RDC — Vol. 2007, no. 1, p. 125-137
17. • Journal article

    • 

    Réflexions sur la théorie de l'organe en droit de la responsabilité (note sous Cass., 20 juin 2005)

    Dubuisson, Bernard[UCL] (2010) Revue pratique des sociétés civiles et commerciales — Vol. 2010, no. 1/2, p. 198-213
18. • Journal article

    • 

    Les nouveaux délais de prescription pour les actions exercées par les pouvoirs publics en matière environnementale

    Dubuisson, Bernard[UCL] (2008) Journal des tribunaux — Vol. 127, no. 6302/10, p. 169-173 (2008)
19. • BookChapter

    • 

    Droit belge

    Dubuisson, Bernard[UCL] Estienne, Nicolas[UCL] de Callatay, Daniel[UCL] (2012) La réparation intégrale en Europe. Etudes comparatives des droits nationaux — [ISBN : 978-2-8044-5411-1]
20. • Journal article

    • 

    Quelques réflexions sur la présomption de mauvaise foi du vendeur professionnel

    Dubuisson, Bernard[UCL] (1988) Annales de Droit de Louvain : revue trimestrielle — Vol. 48, no. 2, p. p 177-210 (1988)
21. • BookChapter

    • 

    Les immunités en matière de responsabilité civile ou le déclin de la responsabilité individuelle.

    Dubuisson, Bernard[UCL] (2004) Buitencontractuele aansprakelijkheid — [ISBN : 978-90-5958-573-7]
22. • BookChapter

    • 

    L'action directe et l'action récursoire dans la loi du 25 juin 1992.

    Dubuisson, Bernard[UCL] (2003) La loi du 25 juin 1992 sur le contrat d'assurance terrestre. Dix années d'application —
23. • Journal article

    • 

    Les véhicules en circulation internationale et le droit international privé

    Fallon, Marc[UCL] Dubuisson, Bernard[UCL] (1991) Revue générale des assurances et des responsabilités — Vol. 64, no. 3, p. 11781(1-8) (1991)
24. • Book

    • 

    Code des assurances 2006.

    Dubuisson, Bernard[UCL] Callewaert, Vincent[UCL] Evrard, Annette[UCL] (2006)
25. • Journal article

    • 

    Accident - Aléa - Assurance responsabilité civile exploitation - Garantie des atteintes à l'environnement -Obligation de prévenir le sinistre - Pollution des eaux de surface - Prévisibilité - Soudaineté - Faute grave. Note sous Liège, 23 mars 1993

    Dubuisson, Bernard[UCL] (1995) Aménagement-Environnement — , no. 2, p. 110-112 (1995)

Pages