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Displaying 1 - 25 of 32 results.

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    • BookChapter
    Avant-propos. Au carrefour de l'autonomie et de l'hétéronomie, de la délibération et du marchandage : la négociation
    Ost, François[FUSL] (1996) Droit négocié, droit imposé? — [ISBN : 2-8028-0113-9]
    • BookChapter
    Les régimes des sûretés financières et les règles particulières d’indemnisation des dommages
    Moërynck Pierre[USL-B] (1996) De nouvelles règles en matière de déchets — [ISBN : 2-87403-001-5]
    • BookChapter
    Justice et négociation rationnelle
    Gérard, Philippe[USL-B] (1996) Droit négocié, droit imposé ? — [ISBN : 2-8028-0113-9]
    • BookChapter
    Ethique pénale
    van de Kerchove, Michel[FUSL] (1996) Dictionnaire d'éthique et de philosophie morale — [ISBN : 2130538282]
    • BookChapter
    Médiation et conciliation en droit pénal
    van de Kerchove, Michel[FUSL] (1996) Le contentieux interdisciplinaire. Het interdisciplinair geschil — [ISBN : 9055832170]
    • BookChapter
    Belgium
    Strowel, Alain[UCL] (1996) International Copyright Law and Practice —
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    Le titulaire du droit d'auteur. Une comparaison entre la loi du 22 mars 1886 et les lois du 30 juin 1994
    Strowel, Alain[FUSL] (1996) Belgisch auteursrecht van oud naar nieuw - Le renouveau du droit d'auteur en Belgique — [ISBN : 978-2-8027-0731-8]
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    La protection des programmes d'ordinateur. Loi belge, directive européenne et droit comparé
    Strowel, Alain[FUSL] (1996) Le droit des affaires en évolution, 7ème journée du juriste d'entreprise —
    • BookChapter
    Urheberrecht und Copyright: Ubereinstimmungen und Abweichungen
    Strowel, Alain[FUSL] (1996) Beiträge zum Urheberrecht IV — [ISBN : 3214077171]
    • BookChapter
    Contributions pour la rubrique "droits intellectuels"
    Strowel, Alain[FUSL] (1996) Vous et vos droits, 600 solutions à vos problèmes juridiques —
    • BookChapter
    A Maurice Wyckaert. Quelques mots en échange d'un morceau de ciel
    van de Kerchove, Michel[FUSL] (1996) La lumière tardive. Hommage à Maurice Wyckaert —
    • BookChapter
    Aan Maurice Wyckaert. Wat woorden in ruil voor een stukje hemel
    van de Kerchove, Michel[FUSL] (1996) Het late licht. Hulde Maurice Wyckaert —
    • BookChapter
    Le rôle du droit : de la vérité révélée à la réalité négociée ?
    Ost, François[FUSL] (1996) Les administrations qui changent. Innovations techniques ou nouvelles logiques? — [ISBN : 2130479146]
    • BookChapter
    Mémoire et pardon, promesse et remise en question. La déclinaison éthique des temps juridiques
    Ost, François[FUSL] (1996) Le temps et le droit — [ISBN : 2-89451-121-3]
    • BookChapter
    Droit public, droit négocié et para-légalité
    Dumont, Hugues[FUSL] (1996) Droit négocié, droit imposé? — [ISBN : 2-8028-0113-9]
    • BookChapter
    Au-delà de l'objet et du sujet, un projet pour le milieu.
    Ost, François[FUSL] (1996) Quel avenir pour le droit de l'environnement? — [ISBN : 2-8028-0112-0]
    • BookChapter
    Les lois conventionnellement formées tiennent lieu de conventions à ceux qui les ont faites
    Ost, François[FUSL] (1996) Droit négocié, droit imposé ? — [ISBN : 2802801139]
    • BookChapter
    La politique culturelle sociale-chrétienne sous le signe de l'autonomie et du pluralisme
    Dumont, Hugues[FUSL] Dumont , George-Henri (1996) Un parti dans l'histoire 1945-1995. 50 ans d'action du Parti Social Chrétien — [ISBN : 2-8011-1094-9]
    • BookChapter
    The Conflict in Nagorno-Karabakh. A New Pattern for Cooperation between UN and OSCE
    Paye, Olivier[FUSL] Remacle, Eric (1996) Crises Policies in Eastern Europe. Imperatives, Problems and Perspectives — [ISBN : ISBN 3-7890-4312-5]
    • BookChapter
    Les enjeux de l'égalité dans la prise de décision économique et sociale
    Degraef, Véronique[FUSL] (1996) Partager le pouvoir demain … Stratégies pour un futur paritaire —
    • BookChapter
    Etat de droit, prévention pénale et gestion du risque social
    Cartuyvels, Yves[FUSL] (1996) La Réduction des risques —
    • BookChapter
    Les politiques de prévention "socio-pénales" en Belgique, Métamorphose de l'action étatique ?
    Cartuyvels, Yves[FUSL] (1996) Droit négocié, droit imposé ? — [ISBN : 2802801139]
    • BookChapter
    La protection des sols par la lutte des nuisances spécifiques
    de Sadeleer, Nicolas[FUSL] Sambon, Jacques[FUSL] (1996) Sols contaminés, sols à décontaminer —
    • BookChapter
    La conservation des espaces naturels en Région wallonne et en Région bruxelloise
    de Sadeleer, Nicolas[FUSL] Misonne, Delphine[USL-B] (1996) Droit de la protection de la nature —
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    La consécration des principes, instruments d'une plus grande cohérence et d'une effectivité accrue du droit de l'environnement
    de Sadeleer, Nicolas[FUSL] (1996) Quel avenir pour le droit de l'environnement? —

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