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Displaying 25 results.
    • BookChapter
    Le Contrat : définition, classification et sortes
    Ninane, Yannick[USL-B] (2005) Obligations. Traité théorique et pratique —
    • BookChapter
    Le champ d'application de la loi : panorama et incertitudes
    Ninane, Yannick[USL-B] Eyben, Cédric[USL-B] (2006) Le bail de résidence principale — [ISBN : 978-2-87403-159-5]
    • BookChapter
    La requalification du contrat par le juge
    Ninane, Yannick[USL-B] (2007) Obligations — Traité théorique et pratique —
    • BookChapter
    La responsabilité pour autrui en matière de contrat d'entreprise
    Ninane, Yannick[USL-B] Debroux, Laurent[USL-B] (2021) le fait d'autrui : responsabilités contractuelles et extracontractuelles — [ISBN : 978-2-8072-0793-6]
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    Examen des mécanismes alternatifs à nullité totale : nullité partielle, réduction et conversion
    Germain, Jean-François[USL-B] Ninane, Yannick[USL-B] (2017) Les nullités en droit privé : état des lieux et perspectives — [ISBN : 978-2-8072-0223-8]
    • BookChapter
    La clause de non-concurrence
    de Pierpont, Gabriela[USL-B] Ninane, Yannick[USL-B] (2017) Le droit des obligations dans la vie de l’entreprise. Het verbintenissenrecht in het leven van de onderneming — [ISBN : 9789048628872]
    • BookChapter
    La vente est parfaite “dès qu’on est convenu de la chose et du prix” : un principe légal simple cachant certaines complexités 
    Ninane, Yannick[USL-B] (2012) Vente immobilière : la phase préalable et ses écueils — [ISBN : 978-90-46-54337-5]
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    Force majeure et imprévision en matière contractuelle
    Germain, Jean-François[FUSL] Ninane, Yannick[FUSL] (2011) Droit des obligations — [ISBN : 978-2-87455-331-8]
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    La formation du contrat : conclusion dynamique et devoir d’information
    Ninane, Yannick[USL-B] Standaert, Felix[USL-B] (2022) Droit des obligations. Le nouveau livre 5 du Code civil — [ISBN : 978-2-8072-0888-9]
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    Vers des relations entre entreprises plus équilibrées et une meilleure protection du consommateur dans la vente de biens et la fourniture de services numériques ?
    Ninane, Yannick[USL-B] Léonard, Thierry[USL-B] Schultz, Guillaume[USL-B] Daubies, Nicolas[USL-B] Puyraimond, Jean-Ferdinand[USL-B] Fruy, Gaëlle[USL-B] (2021) Vers des relations entre entreprises plus équilibrées et une meilleure protection du consommateur dans la vente de biens et la f — [ISBN : 978-2-8079-2636-3]
    • BookChapter
    La durée du bail commercial : droit impératif et législations récentes
    Ninane, Yannick[USL-B] (2021) Entre tradition et pragmatisme. Liber amicorum Paul Alain Foriers — [ISBN : 978-2-8079-2659-2]
    • BookChapter
    La clause de non-concurrence dans le contrat d'agence commerciale
    Ninane, Yannick[USL-B] (2008) Le contrat d'agence commerciale : qualification et clauses particulières — [ISBN : 9789085848851]
    • BookChapter
     Actualités en matière de contrats de consommation 
    Ninane, Yannick[USL-B] (2014) Le droit de la consommation dans le nouveau Code de droit économique — [ISBN : 9782802744948]
    • BookChapter
    La garantie de conformité des biens de consommation - Chronique de jurisprudence (2005-2015)
    Delforge, Catherine[FUSL] Ninane, Yannick[FUSL] (2016) Théorie générale des obligations et contrats spéciaux, Questions choisies — [ISBN : 978-2-8044-8646-4]
    • BookChapter
    Conclusions
    Ninane, Yannick[UCL] George, Florence (2023) Les principes généraux du droit privé — [ISBN : 978-2-8072-1084-4]
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    L'inexécution du contrat imputable au débiteur
    Ninane, Yannick[UCL] Germain, Jean-François[UCL] (2023) La réforme du droit des obligations. Présentation générale des livres 1er et 5 du nouveau Code civil. — [ISBN : 978-2-8079-3871-7]
    • BookChapter
    Le vice dont répond le gardien ou le propriétaire sur le fondement des articles 1384, alinéa 1er, et 1386 du Code civil
    Ninane, Yannick[FUSL] van Zuylen, Jean[FUSL] (2015) Les défauts de la chose. Responsabilités contractuelle et extracontractuelle. — [ISBN : 978-2-87455-904-4]
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    La durée du bail commercial
    Delforge, Catherine[FUSL] Ninane, Yannick[FUSL] (2008) Le bail commercial (662 pages) — [ISBN : 978 28 7403 185 4]
    • BookChapter
    Le défaut de la chose vendue selon le régime de la garantie des biens de consommation
    Ninane, Yannick[FUSL] (2015) Les défauts de la chose. Responsabilités contractuelle et extracontractuelle — [ISBN : 978-2-87455-904-4]
    • BookChapter
    L'inexécution du contrat imputable au débiteur
    Ninane, Yannick[USL-B] (2022) Le Livre 5 du Code civil et le nouveau droit des contrats — [ISBN : 978-2-8079-3137-4]
    • BookChapter
    La preuve en droit économique – Jurisprudence récente et questions choisies
    Ninane, Yannick[UCL] Debroux, Laurent[UCL] (2023) La Preuve — [ISBN : 978-2-8072-1082-0]