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Displaying 1 - 25 of 264 results.

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    • BookChapter
    "Le sort du justiciable défaillant devant les juridictions de la famille» (avec N. Dandoy et N. Gendrin), in Le tribunal de la famille, des réformes aux bonnes pratiques (avec J. Sosson), Bruxelles, Larcier, 2018, pp. 259-361.
    van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] (2018) in Le tribunal de la famille, des réformes aux bonnes pratiques (avec J. Sosson), Bruxelles, Larcier, 2018 — [ISBN : 9782807900196]
    • Book
    Actualités en droit judiciaire : un peu de tout après six pots-pourris (avec H. Boularbah), C.U.P., vol. 183, Louvain-la-Neuve, Anthémis, 2018, 424 p.
    van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] (2018)
    • BookChapter
    « La protection du justiciable défaillant : saga et mode d’emploi » (avec N. Dandoy et N. Gendrin),in Actualités en droit judiciaire : un peu de tout après six pots-pourris (avec H. Boularbah), C.U.P., vol. 183, Louvain-la-Neuve, Anthémis, 2018, pp. 183-281.
    van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] (2018) Actualités en droit judiciaire : un peu de tout après six pots-pourris (avec H. Boularbah), C.U.P., vol. 183, Louvain-la-Neuv — [ISBN : 9782807203747]
    • Book
    Le tribunal de la famille, des réformes aux bonnes pratiques (avec J. Sosson), Bruxelles, Larcier, 2018, 450 p.
    van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] (2018)
    • BookChapter
    « Compétences du tribunal de la famille : théorie et bonnes pratiques » (avec J. Sosson et S. Brat), in Le tribunal de la famille, des réformes aux bonnes pratiques (avec J. Sosson), Bruxelles, Larcier, 2018, pp. 9-60
    van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] (2018) Le tribunal de la famille, des réformes aux bonnes pratiques (avec J. Sosson), Bruxelles, Larcier, 2018 — [ISBN : 9782807900196]
    • BookChapter
    "Rapport belge", in Les principes directeurs du du procès en droit comparé à l'aune de la pensée de Motulsky. Journées multilatérales de l'association Henri Capitant
    van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] (2019) Les principes directeurs du du procès en droit comparé à l'aune de la pensée de Motulsky. Journées multilaté — [ISBN : 978-2-247-18860-4 1775799]
    • BookChapter
    La responsabilité professionnelle des magistrats
    van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] (2020) Statut et déontologie du magistrat — [ISBN : 9782874035784 ]
    • BookChapter
    Le notaire-liquidateur : désignation, rôle et compétence
    van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] Nicaise, Pierre[UCL] (2012) La nouvelle procédure de liquidation-partage judiciaire — [ISBN : 978-2-8027-3732-2]
    • Book
    Droit judiciaire européen et international
    van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] (2012)
    • Book
    Les actions en cessation
    van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] (2006)
    • BookChapter
    Le défaut - Réajustement de la protection du justiciable défaillant
    van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] (2016) Pot-pourri I et autres actualités de droit judiciaire — [ISBN : 9782804486433]
    • BookChapter
    Règlement (CE) n° 805/2004 du Parlement européen et du Conseil du 21 avril 2004 portant création d'un titre exécutoire européen pour les créances incontestées
    van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] (2012) Droit judiciaire européen et international — [ISBN : 9782874032806]
    • BookChapter
    Un peu de droit judiciaire
    van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] Brijs, Stan Jacmain, Sophie (2012) Actualité de la continuité, continuité de l'actualité — [ISBN : 9782804454302]
    • Journal article
    Le sort des demandes incidentes introduites sur la base de l'article 1280 du Code judiciaire après la dissolution du mariage
    van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] (1999) Revue Trimestrielle de Droit Familial — p. 325-338 (1999)
    • Book
    Incidence des procédures collectives d’insolvabilité sur les droits d’exécution des créanciers individuels
    van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] (2016)
    • Journal article
    Les titulaires, les destinataires et les formes de l'acte d'appel (obs. sous Appel Liège, 26 juin 1996)
    van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] (1998) Revue générale des assurances et des responsabilités — Vol. 71, no. 4, p. 12953 (1998)
    • BookChapter
    Les mesures provisoires et conservatoires dans le Règlement Bruxelles I bis
    van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] De Boe, Cécile[UCL] (2014) Le nouveau Règlement Bruxelles I bis. Règlement n°1215/2012 du 12 décembre 2012 concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale — [ISBN : 9782802742326]
    • Book
    Règlement collectif de dettes
    van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] Van Bossuyt, Hans (2013)
    • Book
    L'office du juge. Etudes de droit comparé
    van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] Chainais, Cécile Hess, Burkhard Saletti, Achille (2018)
    • Book
    La vente. Principes généraux : partie 1
    van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] Van Bossuyt, Hans (2012)
    • BookChapter
    Préface
    van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] (2007) La prescription libératoire en matière civile — [ISBN : 978-2-8044-2619-4]
    • Journal article
    Les pouvoirs du juge statuant en l'absence du défendeur ou les contradictions du défaut
    van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] (1995) Annales de Droit de Louvain : revue trimestrielle — Vol. 55, no. 4, p. 371-437 (1995)
    • BookChapter
    La concentration des écritures : rédaction des conclusions et extension de l’autorité de la chose jugée
    van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] Balot, François[UCL] (2016) Le Code judiciaire en pot-pourri. Promesses, réalités et perspectives — [ISBN : 9782804487324]
    • Book
    Droit judiciaire européen et international
    van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] (2016)
    • Journal article
    La prescription de l'action récursoire à l'aune de la loi du 25 juin 1992 (obs. sous Appel Mons, 3 novembre 1994)
    van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] (1996) Revue générale des assurances et des responsabilités — Vol. 69, no. 5, p. 12640 (1996)

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