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Displaying 1 - 25 of 124 results.

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    • Journal article
    L'assurance-vie dans le droit des libéralités et des successions
    Dubuisson, Bernard[UCL] (1986) Revue générale des assurances et des responsabilités — Vol. 59, no. 7, p. 11.107(1-11) (1986)
    • Journal article
    A propos de la nature et du régime juridique de l'action récursoire de l'assureur R.C. auto (suite)
    Dubuisson, Bernard[UCL] (1988) Revue générale des assurances et des responsabilités — Vol. 61, no. 4, p. 11360 (1-9) (1988)
    • Journal article
    Les responsabilités du fait d'autrui (articles 1355 à 1362) : point de vue d'un juriste belge
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2007) Revue des contrats - RDC — Vol. 2007, no. 1, p. 125-137
    • Journal article
    Quelques traits saillants de la causalité dans le droit belge de la responsabilité civile
    Dubuisson, Bernard[UCL] Durant, Isabelle[UCL] (2007) Revue Lamy Droit Civil — Vol. 40, p. 67-88 (2007)
    • Journal article
    Divorce : à qui les assurances?
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2006) Imag — Vol. 2006, no. 3, p. 14-16
    • Journal article
    Réflexions sur la théorie de l'organe en droit de la responsabilité (note sous Cass., 20 juin 2005)
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2010) Revue pratique des sociétés civiles et commerciales — Vol. 2010, no. 1/2, p. 198-213
    • Journal article
    La faute intentionnelle en droit des assurances
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2024) Revue générale des assurances et des responsabilités — Vol. 2024, no.2-3, p. 133-156 (2024)
    • Speech
    Le contrat-type à la croisée des chemins
    Dubuisson, Bernard[UCL] Callewaert, Vincent[UCL] (2004) Du neuf en assurance R.C. automobile — Bruxelles
    • Journal article
    Le consommateur européen face au marché unique de l'assurance: mythes et réalités
    Dubuisson, Bernard[UCL] (1992) Droit de la consommation Consumentenrecht — , p. 1080-1119 (1992)
    • Journal article
    Problèmes juridiques suscités par la procédure conventionnelle d'indemnisation des dommages corporels
    Dubuisson, Bernard[UCL] (1990) Revue générale des assurances et des responsabilités — Vol. 63, no. 9, p. 11727/1-6 (1990)
    • Journal article
    La notion de défaut dans la directive européenne du 25 juillet 1985
    Dubuisson, Bernard[UCL] (1989) Droit de la consommation - Consumentenrecht — , no. 2, p. 76 (1989)

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