User menu

Accès à distance ? S'identifier sur le proxy UCLouvain

Search

Displaying 1 - 25 of 63 results.

Pages

    • BookChapter
    La neutralité de l’école officielle : histoire, contenu juridique et évolution
    El Berhoumi, Mathias[FUSL] (2014) Neutralité et fait religieux : quelle interaction dans les services publics ? —
    • BookChapter
    III. Les titulaires des droits. 2°. Les personnes morales de droit privé et de droit public
    El Berhoumi, Mathias[FUSL] de Broux, Pierre-Olivier[FUSL] Belleflamme, François[FUSL] (2014) Le droit international et européen des droits de l’homme devant le juge national — [ISBN : 2804468739]
    • Speech
    Vers une septième réforme de l’État en Belgique ?
    Bouhon, Frédéric El Berhoumi, Mathias[USL-B] Romainville, Céline[UCL] Sinardet, Dave[USL-B] (2018) La modification constitutionnelle dans tous ses états. Expériences belge, canadienne et européenne — Palais des Académies
    • Speech
    Les institutions bruxelloises sont-elles compétentes pour légiférer sur des salles de consommation à moindre risque ?
    El Berhoumi, Mathias[USL-B] (2018) Salle de consommation à moindre risque : un dispositif utile, souhaitable et prioritaire. À quand à Bruxelles ? — Parlement francophone bruxellois
    • BookChapter
    VIII, 3° : la clause de faveur
    El Berhoumi, Mathias[FUSL] (2014) Le droit international et européen des droits de l’homme devant le juge national — [ISBN : 2804468739]
    • Speech
    L’obstruction parlementaire ou comment le Parlement résiste à sa subordination et redevient une arène politique
    El Berhoumi, Mathias[USL-B] Pitseys, John[UCL] (2018) Les Parlements en question(s). La permanence d’institutions subordonnées ? — Paris - CNRS Pouchet
    • Speech
    Climat, Constitution et répartition des compétences
    El Berhoumi, Mathias[USL-B] Nennen, Célia[USL-B] (2018) Cycle de séminaires sur la gouvernance belge en matière de climat — Bruxelles
    • BookChapter
    Les droits en matière d'enseignement
    El Berhoumi, Mathias[FUSL] Delgrange, Xavier[FUSL] (2011) Les droits constitutionnels en Belgique - Les enseignements jurisprudentiels de la Cour constitutionnelle, du Conseil d’État et de la Cour de cassation — [ISBN : 2802735195]
    • Speech
    L’application des valeurs démocratiques par les partis politiques - une analyse comparative
    El Berhoumi, Mathias[USL-B] (2019) Les élections européennes, 40 ans après. Bilan, enjeux et perspectives — Bordeaux
    • Speech
    La dissolution des Parlements fédérés et la concordance des scrutins
    El Berhoumi, Mathias[USL-B] (2019) Quel Constitution après 2019 ? Welke Grondwet na 2019? — Palais des Académies
    • BookChapter
    La Communauté française ne peut pas accueillir tous les étudiants d'Europe, mais elle doit en prendre fidèlement plus que sa part.
    El Berhoumi, Mathias[FUSL] Delgrange, Xavier[FUSL] Detroux, Luc[USL-B] (2013) L’enseignement et le droit — [ISBN : 978-2-8745-5626-5]
    • Book
    La liberté d’enseignement à la lumière de la jurisprudence de la Cour constitutionnelle – Chronique de jurisprudence 1999-2008
    El Berhoumi, Mathias[FUSL] (2009)
    • Book
    Le régime juridique de la liberté d'enseignement à l'épreuve des politiques scolaires
    El Berhoumi, Mathias[FUSL] (2013)
    • Speech
    Belgium anno 2018: State of disunion
    El Berhoumi, Mathias[USL-B] (2018) Revisiting Sovereignty in Europe? The Catalan Crisis in Context — University College London, European Institute
    • Speech
    Une Constitution peut-elle consacrer et encadrer un droit de demander la sécession ?
    El Berhoumi, Mathias[USL-B] (2018) Intégration, sécessionnisme, fédéralisme : approches comparées des dynamiques territoriales dans l'Union européenne — Universitat Pompeu Fabra
    • Speech
    Parliamentary control of armed forces through the separation of civil and military powers
    El Berhoumi, Mathias[USL-B] Clarenne, Julian[USL-B] (2018) 10th World Congress of Constitutional Law - IACL/AIDC - "Violent conflicts, Peace Building and Constitutional Law" — Séoul
    • BookChapter
    Wallonia
    El Berhoumi, Mathias[USL-B] (2016) The Emergence of a Democratic Right to Self-Determination in Europe — [ISBN : 978-90-826321-0-1]
    • Speech
    Le processus d'élaboration de la norme et les fonctions de la délibération parlementaire
    El Berhoumi, Mathias[USL-B] (2016) Séminaire - Formation à destination des agents des assemblées parlementaires francophones — Parlement de la Communauté française
    • BookChapter
    La liberté en matière de politique du personnel face à l’égalité de traitement
    Delgrange, Xavier[USL-B] El Berhoumi, Mathias[USL-B] (2016) Les grands arrêts du droit de l'enseignement — [ISBN : 2804477770]
    • Speech
    Le pacte scolaire ou la pilarisation de l’enseignement hier et aujourd’hui
    El Berhoumi, Mathias[USL-B] (2016) L’art de gouverner par compromis : vers une construction sociale et politique de figures de compromis ? — Tunis
    • Book
    L'obstruction parlementaire en Belgique
    El Berhoumi, Mathias[FUSL] Pitseys, John[UCL] (2016)
    • Book
    Droit de l'enseignement en Communauté française
    El Berhoumi, Mathias[FUSL] Vancrayebeck, Laurence[FUSL] (2014)
    • BookChapter
    La liberté pédagogique
    El Berhoumi, Mathias[USL-B] (2016) Les grands arrêts du droit de l'enseignement — [ISBN : 2804477770]
    • BookChapter
    Introduction : l’école du juge
    Delgrange, Xavier[USL-B] Detroux, Luc[USL-B] El Berhoumi, Mathias[USL-B] (2016) Les grands arrêts du droit de l'enseignement — [ISBN : 2804477770]
    • BookChapter
    L’obligation scolaire
    Delgrange, Xavier[USL-B] El Berhoumi, Mathias[USL-B] Van Drooghenbroeck, Sébastien[USL-B] (2016) Les grands arrêts du droit de l'enseignement — [ISBN : 2804477770]

Pages