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Displaying 1 - 25 of 85 results.

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    • BookChapter
    Les contours de l’élément moral du crime d’écocide et des infractions environnementales au prisme de l’avant-projet de Liver 1er du nouveau Code pénal
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2022) Droit répressif de l’environnement en région wallonne — [ISBN : 978-2-8079-3623-2]
    • BookChapter
    L’exécution des peines autonomes, de la suspension du prononcé et des peines prononcées avec sursis
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2021) Actualités en droit de l’exécution des peines et de l’internement — [ISBN : 978-2-8079-2803-9]
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    Evolution pénale de la répression du génocide. Les pratiques judiciaires et la compétence universelle : l’expérience belge
    Vandermeersch, Damien[USL-B] (2022) Justice et paix. Le temple de la concorde, Revue Histoire de la justice — [ISBN : 978-2-11-157623-0]
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    Les principes et les pratiques : un mariage (im)possible ?
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2016) La détention préventive : comment sans sortir ? — [ISBN : 9782802753742]
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    La jurisprudence de la Cour de cassation à la suite des réformes de la procédure en cassation en matière pénale
    Vandermeersch, Damien[UCL] Nolet de Brauwere, M. (2016) Rapport annuel de la Cour de cassation 2016 —
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    Le recel et le blanchiment
    Cesoni, Maria Luisa[UCL] Vandermeersch, Damien[UCL] (2016) Les infractions Vol. 1. Les infractions contre les biens — [ISBN : 9782804440350]
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    L’impunité dans un monde sans repère
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2015) Le viol, une arme de terreur. Dans le sillage du combat du docteur Mukwege — [ISBN : 9782804702816]
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    2014 : Médiation pénale, 20 ans – Un exemple à suivre pour rompre avec l’approche pénal classique
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2014) Bemiddeling in strafzaken. Een wispelturig debat / Médiation pénale. La Diversité en débat — [ISBN : 9789046607138]
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    L’influence de la victime dans le jugement pénal : approche comparatiste
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2015) Juste victime dans le procès pénal — [ISBN : 978-2-343-02595-7]
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    Le dispositif préventif
    Cesoni, Maria Luisa[UCL] Vandermeersch, Damien[UCL] (2013) La lutte contre le blanchiment en droit belge, suisse, français, italien et international. Incrimination et confiscation, prévention, entraide judiciaire — [ISBN : 978-2-8027-4259-3]
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    Comment ne pas ajouter trop de souffrance à la souffrance ? La justice pénale : une arme à double tranchant
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2015) Contestation, combats et utopies - Liber amicorum Christine Matray — [ISBN : 9782804478681]
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    La lutte contre le blanchiment en Belgique – L’incrimination et la confiscation – L’entraide judiciaire
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2013) Le blanchiment au cœur de l’Europe — [ISBN : 978-2804461485]
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    Deux ans après la loi Salduz : inventaire critique de la jurisprudence et des pratique
    Vandermeersch, Damien[UCL] Nederlandt, Olivia[FUSL] (2013) Les droits de la défense — [ISBN : 9782804461799]
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    Les violations du droit international humanitaire
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2013) Les infractions, vol. 5 Les infractions contre l'ordre public — [ISBN : 978-2-8044-5414-2]
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    La participation criminelle : questions d’actualités
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2013) Le droit pénal en questions — [ISBN : 978-2-87455-647-0]
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    Introduction
    Bosly, Henri[UCL] Vandermeersch, Damien[UCL] (2014) Vingt ans de justice internationale pénale — [ISBN : 9782874033322]
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    Sous le coup du génocide : de la stupeur à l’invention. Regards croisés d’un acteur judiciaire
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2013) Violence politique et traumatisme — [ISBN : 978-2-8061-0106-8]
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    Le Tribunal pénal international pour le Rwanda et le Tribunal spécial pour la Sierra Leone : Quels bilans à l’heure de la clôture de leurs travaux ?
    Nederlandt, Olivia[FUSL] Vandermeersch, Damien[UCL] (2014) vingt-ans de justice internationale pénale — [ISBN : 9782874033322]
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    La purge des nullités et le règlement de la procédure
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2014) La théorie des nullités en droit pénal — [ISBN : 978-2-87455-762-0]
    • BookChapter
    Les mesures d'investigation et les droits de l'homme
    Vandermeersch, Damien[UCL] Fransen, Daniel (2009) Juger le terrorisme dans l'Etat de droit — [ISBN : 9782802727385]
    • BookChapter
    La répression des crimes contre l’humanité : une plus-value pour l’humanité ?
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2013) Fondements et objectifs des incriminations et des peines en droit européen et international — [ISBN : 978-2-87455-670-8]
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    La jurisprudence « Antigoon » : évolution, remise en question et perspective de consécration légale
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2013) Actualités en droit pénal — [ISBN : 9782802742876]
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    Des alternatives pour (s’)en sortir ?
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2013) Les alternatives au procès pénal — [ISBN : 978-2-343-01373-2]
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    Réparer pour que « justice soit faite » ou plutôt que « justice soit faite » pour réparer ?
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2013) La justice face aux réparations des préjudices de l’histoire, — [ISBN : 978-2-37032-001-8]
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    Le calcul de la peine dans l’exécution des peines privatives de liberté : plaidoyer pour une simplification, une transparence et une plus grande cohérence
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2013) Amicus Curiae, - Liber amicorum Marc Deswaef — [ISBN : 9789400004306]

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