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Displaying 18 results.
    • BookChapter
    L'analyse économique du droit d'auteur. Une revue critique des arguments invoqués
    Strowel, Alain[FUSL] (1991) De Sociaal-economische Rol van Intellectuele Rechten — [ISBN : 9064396876]
    • BookChapter
    Droits des créateurs et de leurs héritiers
    Strowel, Alain[FUSL] Coppens, Philippe[UCL] (1991) International Art Trade and Law — [ISBN : 92-8420-117-9]
    • BookChapter
    Les études d'incidence : un changement de paradigme ?
    Ost, François[USL-B] (1991) L'évaluation des incidences sur l'environnement : un progrès juridique ? — [ISBN : 2802800809]
    • BookChapter
    Le droit comme pur système
    Ost, François[FUSL] (1991) La force du droit. Panorama des débats contemporains. — [ISBN : 2-909210-02-2]
    • BookChapter
    De la scène au balcon. D'où vient la science du droit?
    Ost, François[FUSL] van de Kerchove, Michel[FUSL] (1991) Normes juridiques et régulation sociale — [ISBN : 978-2-2750-0661-1]
    • BookChapter
    Le droit au logement
    Jadoul, Pierre[UCL] Sambon, Jacques[FUSL] (1991) Baux à loyer: Bail de résidence principale et droit commun — [ISBN : 90-6200-510-1]
    • BookChapter
    La dimension symbolique du droit pénal et les limites de son instrumentalisation
    van de Kerchove, Michel[FUSL] (1991) L'Etat propulsif. Contribution à l'étude des instruments d'action de l'Etat — [ISBN : 2-86600-476-0]
    • BookChapter
    La referencia a Dios en la teoria pura del derecho de Hans Kelsen
    Ost, François[FUSL] van de Kerchove, Michel[FUSL] (1991) Materiales para una teoria critica del derecho — [ISBN : 978-9-5020-0617-8]
    • BookChapter
    L'évaluation des incidences sur l'environnement en Région wallonne
    de Sadeleer, Nicolas[FUSL] (1991) L'évaluation des incidences sur l'environnement : un progrès juridique ? —
    • BookChapter
    La codification, une technique juridique pour aujourd'hui?
    Ost, François[FUSL] (1991) L'Etat propulsif. Contribution à l'étude des instruments d'action de l'Etat. — [ISBN : 2866004760]
    • BookChapter
    Commentaire relatif à l'article de M. Brutsen et P. Floerecke "Reform and counter-reform of the 'penal demonstration law'"
    van de Kerchove, Michel[FUSL] (1991) La création de la loi et ses acteurs. L'exemple du droit pénal — [ISBN : 84-600-7607-5]
    • BookChapter
    La guerre sale. Les règles du droit international applicables à l'environnement
    Paye, Olivier[FUSL] Daems, Alain (1991) Entre les lignes : La guerre du Golfe et le droit international — [ISBN : 2-8022-0076-3]
    • BookChapter
    Dépénalisation des drogues. Articulation socio-politique et clinique
    Cartuyvels, Yves[FUSL] (1991) Drogue et toxicomanie : études et controverses : Actes des XIemes journées de Reims pour une clinique du toxicomane —
    • BookChapter
    Jupiter, Hercule, Hermès : trois modèles du juge
    Ost, François[FUSL] (1991) La force du droit. Panorama des débats contemporains. — [ISBN : 2-909210-02-2]
    • BookChapter
    Les dispositions modificatives, abrogatoires, transitoires et finales de la loi du 20 février 1991
    Jadoul, Pierre[UCL] Sambon, Jacques[FUSL] (1991) La nouvelle réglementation des baux à loyer: la loi du 20 février 1991 — [ISBN : 2872091475]
    • BookChapter
    Les suites du Livre vert: évolution dans le domaine du droit d'auteur?
    Strowel, Alain[FUSL] (1991) L'espace audiovisuel européen — [ISBN : 2-8004-1033-7]
    • BookChapter
    Le mineur, la loi et la norme. Réflexions sur le rapport à l'adolescence dans la loi
    van de Kerchove, Michel[FUSL] (1991) Le rapport à la loi dans l'adolescence. Actes du Congrès international, Lille, France, mai 1988 —