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Displaying 1 - 25 of 57 results.

Pages

    • Journal article
    Fr. Jongen, Le droit de la radio et de la télévision, Bruxelles, De Boeck, 1989
    Strowel, Alain[FUSL] (1991) Journal des tribunaux — Vol. 109e année, no.5559, p. 563 (29 septembre 1990)
    • BookChapter
    L'analyse économique du droit d'auteur. Une revue critique des arguments invoqués
    Strowel, Alain[FUSL] (1991) De Sociaal-economische Rol van Intellectuele Rechten — [ISBN : 9064396876]
    • Journal article
    L'originalité en droit d'auteur: un critère à géométrie variable
    Strowel, Alain[FUSL] (1991) Journal des tribunaux — Vol. 110e année, no.5598, p. 513-518 (7 septembre 1991)
    • Journal article
    La parodie selon le droit d'auteur et la théorie littéraire
    Strowel, Alain[FUSL] (1991) Revue interdisciplinaire d'études juridiques — Vol. 1991.26, no.26, p. 23-69 (1991)
    • Journal article
    Le droit d'auteur dans la Belgique fédérale
    Strowel, Alain[FUSL] Tulkens, François[FUSL] (1991) Le Journal des Procès — Vol. 14 juin 1991, no.197, p. 6-9 (1991)
    • BookChapter
    Droits des créateurs et de leurs héritiers
    Strowel, Alain[FUSL] Coppens, Philippe[UCL] (1991) International Art Trade and Law — [ISBN : 92-8420-117-9]
    • Journal article
    Les impôts et les redevances en matière d'eau en droit belge
    de Sadeleer, Nicolas[FUSL] (1991) Aménagement-Environnement — no.spécial 'L'Eau', p. 51-61 (1991)
    • BookChapter
    Les études d'incidence : un changement de paradigme ?
    Ost, François[USL-B] (1991) L'évaluation des incidences sur l'environnement : un progrès juridique ? — [ISBN : 2802800809]
    • Journal article
    Note sous Bruxelles. Bruxelles, 18 avril 1991
    Vandermeersch, Damien[UCL] (1991) Revue de droit pénal et criminologie — p. 861 (1991)
    • Journal article
    Note sous J.I. Bruxelles, 29 janvier 1991
    Vandermeersch, Damien[UCL] (1991) Jurisprudence Liège Mons Bruxelles — p. 566 (1991)
    • Journal article
    La nouvelle loi belge sur la détention préventive
    Vandermeersch, Damien[UCL] Bosly, Henri[UCL] (1991) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — Vol. 3, p. 163-224 (1991)
    • Journal article
    La présence des avocats et des inculpés aux reconstitutions. Note sous Bruxelles, 3 janvier 1991
    Vandermeersch, Damien[UCL] (1991) Jurisprudence Liège Mons Bruxelles — p. 566 (1991)
    • Journal article
    Responsabilité des pouvoirs publics et rétroactivité de la loi, le cas du pilotage des bâtiments de mer
    Delgrange, Xavier[USL-B] Le Hardy de Beaulieu, Louis (1991) Revue générale des assurances et des responsabilités — Vol. 11.756, no.11.756, p. 11756 (1991)
    • Journal article
    Les cadres linguistiques face au principe d’égalité
    Delgrange, Xavier[USL-B] (1991) Revue régionale de droit — Vol. 2, no.2, p. 200-204 (1991)
    • Speech
    Le principe d’égalité et de non-discrimination face au fédéralisme en Belgique
    Delgrange, Xavier[USL-B] (1991) Québec-Communauté française de Belgique : autonomie et spécificité dans le cadre d’un système fédéral — Sherbrooke
    • Journal article
    « L’astreinte dans le contentieux administratif, le nouvel article 36 des lois coordonnées sur le Conseil d’État »
    Delgrange, Xavier[USL-B] (1991) Revue régionale de droit — Vol. 1, no.1, p. 11-23 (1991)
    • Journal article
    « L’accélération de la procédure devant la section d’administration du Conseil d’État »
    Delgrange, Xavier[USL-B] (1991) Revue régionale de droit — Vol. 1, no.1, p. 105-108 (1991)
    • BookChapter
    Le droit comme pur système
    Ost, François[FUSL] (1991) La force du droit. Panorama des débats contemporains. — [ISBN : 2-909210-02-2]
    • Journal article
    Vers une faculté de droit européenne?
    Ost, François[FUSL] (1991) Le Journal des Procès — Vol. 200, no.200, p. 15-17 (septembre 1991)
    • BookChapter
    Le droit au logement
    Jadoul, Pierre[UCL] Sambon, Jacques[FUSL] (1991) Baux à loyer: Bail de résidence principale et droit commun — [ISBN : 90-6200-510-1]
    • Journal article
    Droit des marques et libre circulation des marchandises: exit la théorie de l'origine commune
    Strowel, Alain[FUSL] (1991) Revue de droit intellectuel : l'ingénieur-conseil — Vol. 81e année, mai-juin 1991, no.5-6, p. 193-209 (1991)
    • Journal article
    Editoriaux relatifs aux disciplines métajuridiques
    Rigaux, Marie-Françoise[FUSL] (1991) Information et documentation juridique IDJ — (1991)
    • BookChapter
    L'évaluation des incidences sur l'environnement en Région wallonne
    de Sadeleer, Nicolas[FUSL] (1991) L'évaluation des incidences sur l'environnement : un progrès juridique ? —
    • Journal article
    Fédéralisme sans projet fédéral
    Dumont, Hugues[FUSL] (1991) Le Soir — p. 2 (22 novembre 1991)

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