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Displaying 1 - 25 of 46 results.

Pages

    • Journal article
    Accéder au monde naturel en son ébranlement: la pensée du sens problématique selon J. Patocka
    de Stexhe, Guillaume[USL-B] (1991) Cahiers de l'Ecole des sciences philosophiques et religieuses — Vol. 5, no.10, p. 145-206 (1991)
    • Journal article
    Les cadres linguistiques face au principe d’égalité
    Delgrange, Xavier[USL-B] (1991) Revue régionale de droit — Vol. 2, no.2, p. 200-204 (1991)
    • Journal article
    « L’accélération de la procédure devant la section d’administration du Conseil d’État »
    Delgrange, Xavier[USL-B] (1991) Revue régionale de droit — Vol. 1, no.1, p. 105-108 (1991)
    • Speech
    Le principe d’égalité et de non-discrimination face au fédéralisme en Belgique
    Delgrange, Xavier[USL-B] (1991) Québec-Communauté française de Belgique : autonomie et spécificité dans le cadre d’un système fédéral — Sherbrooke
    • Journal article
    Responsabilité des pouvoirs publics et rétroactivité de la loi, le cas du pilotage des bâtiments de mer
    Delgrange, Xavier[USL-B] Le Hardy de Beaulieu, Louis (1991) Revue générale des assurances et des responsabilités — Vol. 11.756, no.11.756, p. 11756 (1991)
    • Journal article
    « L’astreinte dans le contentieux administratif, le nouvel article 36 des lois coordonnées sur le Conseil d’État »
    Delgrange, Xavier[USL-B] (1991) Revue régionale de droit — Vol. 1, no.1, p. 11-23 (1991)
    • Journal article
    L'approche constructiviste appliquée à la sociologie des problèmes sociaux : éléments d'un débat
    Hubert, Michel[FUSL] (1991) Recherches Sociologiques — Vol. XXII, no.1-2, p. 21-32 (1991)
    • Journal article
    Le mineur, la loi et la norme. Réflexions sur le rapport à l'adolescence dans la loi
    van de Kerchove, Michel[FUSL] (1991) Revue interdisciplinaire d'études juridiques — no.25, p. 165-191 (1990)
    • Journal article
    Droit et jeu. Variations interdisciplinaires
    van de Kerchove, Michel[FUSL] Ost, François[FUSL] (1991) Droit et Société — no.17-18, p. 5-194 (1991)
    • Journal article
    Le droit d'auteur dans la Belgique fédérale
    Strowel, Alain[FUSL] Tulkens, François[FUSL] (1991) Le Journal des Procès — Vol. 14 juin 1991, no.197, p. 6-9 (1991)
    • Journal article
    La parodie selon le droit d'auteur et la théorie littéraire
    Strowel, Alain[FUSL] (1991) Revue interdisciplinaire d'études juridiques — Vol. 1991.26, no.26, p. 23-69 (1991)
    • Journal article
    Fédéralisme sans projet fédéral
    Dumont, Hugues[FUSL] (1991) Le Soir — p. 2 (22 novembre 1991)
    • Journal article
    Entre le Tibre et l'Appenin: l'organisation du territoire des Ombriens avant la conquête romaine
    Fontaine, Paul[FUSL] (1991) Revue Belge de Philologie et d'Histoire — no. 69, p. 156-166 (1991)
    • Speech
    Influence of manufacturing parameters on the size of biodegradable microspheres
    Sansdrap, Pascale[FUSL] Moës, André-Jules (1991) 3ème Forum des Sciences Pharmaceutiques — Houffalize
    • Journal article
    Une paroisse sous l’Occupation (1940-1944) : Saint-Remy d’Ottignies
    Bruffaerts, Jean-Michel[FUSL] (1991) Revue d’Histoire religieuse du Brabant wallon — Vol. V, no.1, p. 54-65 (1991)
    • Journal article
    Revue Belge de Philologie et d'Histoire. Antiquité, 69
    Lambrecht, Roger[UCL] Fontaine, Paul[FUSL] (1991) Revue Belge de Philologie et d'Histoire — no. 69, p. 1-275 (1991)
    • Journal article
    Droit des marques et libre circulation des marchandises: exit la théorie de l'origine commune
    Strowel, Alain[FUSL] (1991) Revue de droit intellectuel : l'ingénieur-conseil — Vol. 81e année, mai-juin 1991, no.5-6, p. 193-209 (1991)
    • Journal article
    Licences non volontaires et socialisation du droit d'auteur: un danger ou une nécessité?
    Strowel, Alain[FUSL] (1991) Les Cahiers de la Propriété Intellectuelle — Vol. 3, no.2, p. 161-183 (janvier 1991)
    • Journal article
    De la théorie de l'argumentation au paradigme du jeu. Quel entre-deux pour la pensée juridique?
    Ost, François[FUSL] van de Kerchove, Michel[FUSL] (1991) Revue interdisciplinaire d'études juridiques — Vol. 1991-27, no.27, p. 77-98 (1991)
    • Speech
    Les dipositions modificatives, abrogatoires, transitoires et finales de la loi du 20 février 1991
    Sambon, Jacques[FUSL] Jadoul, Pierre[FUSL] (1991) La loi du 20 février 1991 relative aux baux à loyer — Louvain-la-Neuve
    • Journal article
    Fr. Jongen, Le droit de la radio et de la télévision, Bruxelles, De Boeck, 1989
    Strowel, Alain[FUSL] (1991) Journal des tribunaux — Vol. 109e année, no.5559, p. 563 (29 septembre 1990)
    • Journal article
    Vers une faculté de droit européenne?
    Ost, François[FUSL] (1991) Le Journal des Procès — Vol. 200, no.200, p. 15-17 (septembre 1991)

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