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Displaying 1 - 25 of 63 results.

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    • Journal article
    Accéder au monde naturel en son ébranlement: la pensée du sens problématique selon J. Patocka
    de Stexhe, Guillaume[USL-B] (1991) Cahiers de l'Ecole des sciences philosophiques et religieuses — Vol. 5, no.10, p. 145-206 (1991)
    • Journal article
    Les cadres linguistiques face au principe d’égalité
    Delgrange, Xavier[USL-B] (1991) Revue régionale de droit — Vol. 2, no.2, p. 200-204 (1991)
    • Journal article
    « L’accélération de la procédure devant la section d’administration du Conseil d’État »
    Delgrange, Xavier[USL-B] (1991) Revue régionale de droit — Vol. 1, no.1, p. 105-108 (1991)
    • Speech
    Le principe d’égalité et de non-discrimination face au fédéralisme en Belgique
    Delgrange, Xavier[USL-B] (1991) Québec-Communauté française de Belgique : autonomie et spécificité dans le cadre d’un système fédéral — Sherbrooke
    • Journal article
    Responsabilité des pouvoirs publics et rétroactivité de la loi, le cas du pilotage des bâtiments de mer
    Delgrange, Xavier[USL-B] Le Hardy de Beaulieu, Louis (1991) Revue générale des assurances et des responsabilités — Vol. 11.756, no.11.756, p. 11756 (1991)
    • Journal article
    « L’astreinte dans le contentieux administratif, le nouvel article 36 des lois coordonnées sur le Conseil d’État »
    Delgrange, Xavier[USL-B] (1991) Revue régionale de droit — Vol. 1, no.1, p. 11-23 (1991)
    • BookChapter
    Les études d'incidence : un changement de paradigme ?
    Ost, François[USL-B] (1991) L'évaluation des incidences sur l'environnement : un progrès juridique ? — [ISBN : 2802800809]
    • Journal article
    L'approche constructiviste appliquée à la sociologie des problèmes sociaux : éléments d'un débat
    Hubert, Michel[FUSL] (1991) Recherches Sociologiques — Vol. XXII, no.1-2, p. 21-32 (1991)
    • Journal article
    Le mineur, la loi et la norme. Réflexions sur le rapport à l'adolescence dans la loi
    van de Kerchove, Michel[FUSL] (1991) Revue interdisciplinaire d'études juridiques — no.25, p. 165-191 (1990)
    • BookChapter
    Commentaire relatif à l'article de M. Brutsen et P. Floerecke "Reform and counter-reform of the 'penal demonstration law'"
    van de Kerchove, Michel[FUSL] (1991) La création de la loi et ses acteurs. L'exemple du droit pénal — [ISBN : 84-600-7607-5]
    • Journal article
    Droit et jeu. Variations interdisciplinaires
    van de Kerchove, Michel[FUSL] Ost, François[FUSL] (1991) Droit et Société — no.17-18, p. 5-194 (1991)
    • BookChapter
    Les suites du Livre vert: évolution dans le domaine du droit d'auteur?
    Strowel, Alain[FUSL] (1991) L'espace audiovisuel européen — [ISBN : 2-8004-1033-7]
    • Journal article
    Le droit d'auteur dans la Belgique fédérale
    Strowel, Alain[FUSL] Tulkens, François[FUSL] (1991) Le Journal des Procès — Vol. 14 juin 1991, no.197, p. 6-9 (1991)
    • Journal article
    La parodie selon le droit d'auteur et la théorie littéraire
    Strowel, Alain[FUSL] (1991) Revue interdisciplinaire d'études juridiques — Vol. 1991.26, no.26, p. 23-69 (1991)
    • Report
    La diversification du choix des études des filles dans l'enseignement secondaire professionnel et technique (Rapport d'une recherche-action ménée dans quatre écoles à la demande du Secrétaire d'Etat à l'Environnement et à l'émancipation sociale)
    Marques Balsa, Casimiro[UCL] Van Campenhoudt, Luc[FUSL] Delchambre, Jean-Pierre[FUSL] Franssen, Abraham[FUSL] Hubert, Michel[FUSL] Mairiaux, v (1991)
    • Journal article
    Le droit communautaire de l'environnement, un droit sous-tendu par les seuls motifs économiques? (note sous C.J.C.E. du 11 juin 1991, Commission c.Conseil)
    de Sadeleer, Nicolas[FUSL] (1991) Aménagement-Environnement — no.4, p. 217-223 (1991)
    • BookChapter
    La dimension symbolique du droit pénal et les limites de son instrumentalisation
    van de Kerchove, Michel[FUSL] (1991) L'Etat propulsif. Contribution à l'étude des instruments d'action de l'Etat — [ISBN : 2-86600-476-0]
    • BookChapter
    Le mineur, la loi et la norme. Réflexions sur le rapport à l'adolescence dans la loi
    van de Kerchove, Michel[FUSL] (1991) Le rapport à la loi dans l'adolescence. Actes du Congrès international, Lille, France, mai 1988 —
    • Journal article
    Fédéralisme sans projet fédéral
    Dumont, Hugues[FUSL] (1991) Le Soir — p. 2 (22 novembre 1991)
    • Journal article
    Entre le Tibre et l'Appenin: l'organisation du territoire des Ombriens avant la conquête romaine
    Fontaine, Paul[FUSL] (1991) Revue Belge de Philologie et d'Histoire — no. 69, p. 156-166 (1991)
    • Speech
    Influence of manufacturing parameters on the size of biodegradable microspheres
    Sansdrap, Pascale[FUSL] Moës, André-Jules (1991) 3ème Forum des Sciences Pharmaceutiques — Houffalize
    • BookChapter
    La referencia a Dios en la teoria pura del derecho de Hans Kelsen
    Ost, François[FUSL] van de Kerchove, Michel[FUSL] (1991) Materiales para una teoria critica del derecho — [ISBN : 978-9-5020-0617-8]
    • Journal article
    G. A. Mansuelli "L'ultima Etruria. Aspetti della romanizzazione del paese etrusco. Gli aspetti culturale e sacrali" (Bologna, Patron, 1988)
    Fontaine, Paul[FUSL] (1991) Revue Belge de Philologie et d'Histoire — no.69, p. 227-228 (1991)
    • BookChapter
    Droits des créateurs et de leurs héritiers
    Strowel, Alain[FUSL] Coppens, Philippe[UCL] (1991) International Art Trade and Law — [ISBN : 92-8420-117-9]
    • Journal article
    Revue Belge de Philologie et d'Histoire. Antiquité, 69
    Lambrecht, Roger[UCL] Fontaine, Paul[FUSL] (1991) Revue Belge de Philologie et d'Histoire — no. 69, p. 1-275 (1991)

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