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Displaying 1 - 25 of 73 results.

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    • Journal article
    Baroque et classicisme : le XVIIIe siècle face au Père Le Moyne
    Logé, Tanguy[FUSL] (1991) Studi Francesi — Vol. XXXV, no.103, p. 25-34 (1991)
    • Journal article
    Le théâtre comique sous le Consulat et l'Empire : pour ou contre le rire?
    Loge, Tanguy[FUSL] (1991) Revue d'Histoire du Théâtre — Vol. 43, no.172, p. 312-330 (1991)
    • BookChapter
    Le droit au logement
    Jadoul, Pierre[UCL] Sambon, Jacques[FUSL] (1991) Baux à loyer: Bail de résidence principale et droit commun — [ISBN : 90-6200-510-1]
    • Journal article
    Accéder au monde naturel en son ébranlement: la pensée du sens problématique selon J. Patocka
    de Stexhe, Guillaume[USL-B] (1991) Cahiers de l'Ecole des sciences philosophiques et religieuses — Vol. 5, no.10, p. 145-206 (1991)
    • BookChapter
    Les études d'incidence : un changement de paradigme ?
    Ost, François[USL-B] (1991) L'évaluation des incidences sur l'environnement : un progrès juridique ? — [ISBN : 2802800809]
    • BookChapter
    Les dispositions modificatives, abrogatoires, transitoires et finales de la loi du 20 février 1991
    Jadoul, Pierre[UCL] Sambon, Jacques[FUSL] (1991) La nouvelle réglementation des baux à loyer: la loi du 20 février 1991 — [ISBN : 2872091475]
    • Journal article
    L'approche constructiviste appliquée à la sociologie des problèmes sociaux : éléments d'un débat
    Hubert, Michel[FUSL] (1991) Recherches Sociologiques — Vol. XXII, no.1-2, p. 21-32 (1991)
    • Journal article
    Responsabilité des pouvoirs publics et rétroactivité de la loi, le cas du pilotage des bâtiments de mer
    Delgrange, Xavier[USL-B] Le Hardy de Beaulieu, Louis (1991) Revue générale des assurances et des responsabilités — Vol. 11.756, no.11.756, p. 11756 (1991)
    • Journal article
    Les cadres linguistiques face au principe d’égalité
    Delgrange, Xavier[USL-B] (1991) Revue régionale de droit — Vol. 2, no.2, p. 200-204 (1991)
    • Journal article
    « L’astreinte dans le contentieux administratif, le nouvel article 36 des lois coordonnées sur le Conseil d’État »
    Delgrange, Xavier[USL-B] (1991) Revue régionale de droit — Vol. 1, no.1, p. 11-23 (1991)
    • Journal article
    « L’accélération de la procédure devant la section d’administration du Conseil d’État »
    Delgrange, Xavier[USL-B] (1991) Revue régionale de droit — Vol. 1, no.1, p. 105-108 (1991)
    • Speech
    Le principe d’égalité et de non-discrimination face au fédéralisme en Belgique
    Delgrange, Xavier[USL-B] (1991) Québec-Communauté française de Belgique : autonomie et spécificité dans le cadre d’un système fédéral — Sherbrooke
    • Journal article
    Fédéralisme sans projet fédéral
    Dumont, Hugues[FUSL] (1991) Le Soir — p. 2 (22 novembre 1991)
    • Journal article
    Revue Belge de Philologie et d'Histoire. Antiquité, 69
    Lambrecht, Roger[UCL] Fontaine, Paul[FUSL] (1991) Revue Belge de Philologie et d'Histoire — no. 69, p. 1-275 (1991)
    • Journal article
    Une paroisse sous l’Occupation (1940-1944) : Saint-Remy d’Ottignies
    Bruffaerts, Jean-Michel[FUSL] (1991) Revue d’Histoire religieuse du Brabant wallon — Vol. V, no.1, p. 54-65 (1991)
    • Journal article
    Entre le Tibre et l'Appenin: l'organisation du territoire des Ombriens avant la conquête romaine
    Fontaine, Paul[FUSL] (1991) Revue Belge de Philologie et d'Histoire — no. 69, p. 156-166 (1991)
    • Journal article
    Licences non volontaires et socialisation du droit d'auteur: un danger ou une nécessité?
    Strowel, Alain[FUSL] (1991) Les Cahiers de la Propriété Intellectuelle — Vol. 3, no.2, p. 161-183 (janvier 1991)
    • Journal article
    La parodie selon le droit d'auteur et la théorie littéraire
    Strowel, Alain[FUSL] (1991) Revue interdisciplinaire d'études juridiques — Vol. 1991.26, no.26, p. 23-69 (1991)
    • BookChapter
    Les suites du Livre vert: évolution dans le domaine du droit d'auteur?
    Strowel, Alain[FUSL] (1991) L'espace audiovisuel européen — [ISBN : 2-8004-1033-7]
    • Journal article
    L'originalité en droit d'auteur: un critère à géométrie variable
    Strowel, Alain[FUSL] (1991) Journal des tribunaux — Vol. 110e année, no.5598, p. 513-518 (7 septembre 1991)
    • BookChapter
    L'analyse économique du droit d'auteur. Une revue critique des arguments invoqués
    Strowel, Alain[FUSL] (1991) De Sociaal-economische Rol van Intellectuele Rechten — [ISBN : 9064396876]

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