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Displaying 20 results.
    • BookChapter
    Conclusions générales
    Van Meerbeeck, Jérémie[USL-B] de Broux, Pierre-Olivier[USL-B] Léonard, Thierry[USL-B] Lombaert, Bruno[USL-B] (2019) La distinction entre droit public et droit privé. Pertinence, influences croisées et questions transversales — [ISBN : 978-2-8072-0566-6]
    • BookChapter
    Créer et organiser des services publics économiques : actualité des balises nationales et européennes
    de Broux, Pierre-Olivier[USL-B] Lagasse, Pauline[USL-B] (2017) Actualités du droit public économique — [ISBN : 978-2-8072-0309-9]
    • BookChapter
    « Le poste de roi des Belges est bien difficile, on ne saurait trop s’y préparer ». Les héritiers du trône de Belgique au XIXe siècle
    de Broux, Pierre-Olivier[USL-B] (2019) La transmission du pouvoir monarchique. Entre droits et devoirs, du Moyen Âge à nos jours — [ISBN : 9789057188336]
    • BookChapter
    L’internationalisation des droits sociaux fondamentaux. De la paix mondiale à la justice sociale : les origines de la Charte sociale européenne
    de Broux, Pierre-Olivier[FUSL] (2016) Europees Sociaal Handvest, sociale rechten en grondrechten op de werkvloer - Charte sociale européenne, droits sociaux et droits fondamentaux au travail — [ISBN : 9789048628544]
    • BookChapter
    History Watch by the European Court of Human Rights
    de Broux, Pierre-Olivier[USL-B] Staes, Dorothea[USL-B] (2018) The Palgrave Handbook of State-sponsored History after 1945 — [ISBN : 978-1-349-95305-9]
    • BookChapter
    Repos dominical et jours fériés en Belgique au XIXe siècle: la transformation des obligations religieuses en revendication sociale
    de Broux, Pierre-Olivier[FUSL] Maertens de Noordhout, Florence[FUSL] (2017) Orare aut laborare ? Fêtes de précepte et jours chômés du Moyen Age au XIXe siècle — [ISBN : 978-2-7574-1725-6]
    • BookChapter
    Bio-bibliographie d’un homme hors norme
    de Broux, Pierre-Olivier[FUSL] Hendrick, Aude[FUSL] Muller, Françoise[UCL] (2016) Hommes et normes. Enjeux et débats du métier d’un historien — [ISBN : 978-2-8028-0222-8]
    • BookChapter
    Introduction. La Constitution belge, un inépuisable objet d’histoire
    de Broux, Pierre-Olivier[FUSL] (2016) Hommes et normes. Enjeux et débats du métier d’un historien — [ISBN : 978-2-8028-0222-8]
    • BookChapter
    VI. L'applicabilité directe et ses succédanés. 2°. La Charte sociale européenne (révisée)
    de Broux, Pierre-Olivier[FUSL] (2014) Le droit international et européen des droits de l’homme devant le juge national — [ISBN : 2804468739]
    • BookChapter
    III. Les titulaires des droits. 2°. Les personnes morales de droit privé et de droit public
    El Berhoumi, Mathias[FUSL] de Broux, Pierre-Olivier[FUSL] Belleflamme, François[FUSL] (2014) Le droit international et européen des droits de l’homme devant le juge national — [ISBN : 2804468739]
    • BookChapter
    Entre libéralisation et régulation : l’européanisation des industries de réseau
    de Broux, Pierre-Olivier[FUSL] (2014) L’européanisation. Sciences humaines et nouveaux enjeux — [ISBN : 9782802737902]
    • BookChapter
    III. Les titulaires des droits. 1°. Les étrangers en séjour légal, en séjour illégal ou hors du territoire national
    de Broux, Pierre-Olivier[FUSL] (2014) Le droit international et européen des droits de l’homme devant le juge national — [ISBN : 2804468739]
    • BookChapter
    Article 36. Accès aux services d'intérêt économique général
    de Broux, Pierre-Olivier[FUSL] (2018) Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne. Commentaire article par article — [ISBN : 978-2-8027-6041-2]
    • BookChapter
    Le droit public économique bruxellois : une politique Capitale
    de Broux, Pierre-Olivier[USL-B] (2016) Le droit bruxellois. Un bilan après 25 ans d'application (1989-2014) — [ISBN : 978-2-8027-4637-9]
    • BookChapter
    Het bestuur van de Belgische departementen tijdens de overgangsperiode 1814-1815
    de Broux, Pierre-Olivier[FUSL] (2015) Belg en Bataaf. De wording van het Verenigd Koninkrijk der Nederlanden — [ISBN : 978-94-6310-018-2]
    • BookChapter
    Introduction à la décentralisation administrative. Evolutions théoriques et pratiques politiques
    de Broux, Pierre-Olivier[FUSL] (2010) Le paraétatisme aujourd'hui ou quelle décentralisation fonctionnelle au XXIème siècle ? — [ISBN : 978-2-87403-248-6]
    • BookChapter
    Un regard historien. Sources du droit, sources du pouvoir ?
    de Broux, Pierre-Olivier[FUSL] Beauthier, Régine (2012) Théorie des sources du droit — [ISBN : 978-2-8028-0210-5]
    • BookChapter
    Les exceptions à la publicité des documents administratifs
    de Broux, Pierre-Olivier[FUSL] de Jonghe, Delphine[FUSL] Vanderstraeten, Maxime[FUSL] Simar, Renaud[FUSL] (2014) La publicité de l'administration. Vingt ans après, bilan et perspectives — [ISBN : 2802747312]
    • BookChapter
    Les actes non contraignants dans le droit européen des communications électroniques. Les frontières du soft law européen à l'épreuve
    de Broux, Pierre-Olivier[FUSL] Mathy, Irène[FUSL] (2012) Les sources du droit revisitées. Vol. 1: Normes internationales et constitutionnelles — [ISBN : 978-2-87455-562-6]
    • BookChapter
    Les recours juridictionnels contre les décisions des autorités de régulation
    de Broux, Pierre-Olivier[FUSL] Boucquey, Pascal[FUSL] (2007) La protection juridictionnelle du citoyen face à l'administration — [ISBN : 978-2-87403-165-6]