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Displaying 1 - 25 of 89 results.

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    • BookChapter
    IX.2. La prise en compte de la 'soft jurisprudence'
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] (2014) Le droit international et européen des droits de l'Homme devant le juge national — [ISBN : 978-2-8044-6873-6]
    • BookChapter
    X.4. Le droit international et européen des droits de l'homme et l'ordre public international belge
    Losseau, Laurie[FUSL] (2014) Le droit international et européen des droits de l'homme devant le juge national, dir. S. Van Drooghenbroeck — [ISBN : 978-2-8044-6873-6]
    • BookChapter
    « Sur la poésie romantique » (1823), traduction du russe et présentation par Victoire Feuillebois d’un texte inédit d’Orest Somov
    Feuillebois, Victoire[USL-B] (2014) Théories esthétiques du romantisme à l'étranger — [ISBN : 978-2-35018-358-9]
    • BookChapter
    L’approvisionnement des commerces bruxellois : estimation et spatialisation des flux de livraison
    Strale, Mathieu[FUSL] Wayens, Benjamin[FUSL] (2014) Mobilité et logistique à Bruxelles — [ISBN : 9789057182907]
    • BookChapter
    Eterointegrazione penale e norme europee. Il caso della legislazione penale alimentare
    Martufi, Adriano[USL-B] (2014) La sicurezza alimentare nella prospettiva europea. Prevenzione, protezione e repressione — [ISBN : 978-88-1418-236-5]
    • BookChapter
    XI.2. La responsabilité de l'Etat du fait du législateur
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] (2014) Le droit international et européen des droits de l'Homme devant le juge national — [ISBN : 978-2-8044-6873-6]
    • BookChapter
    Préface in 'Le droit international et européen des droits de l'Homme devant le juge national'
    Dumont, Hugues[FUSL] (2014) Le droit international et européen des droits de l'Homme devant le juge national — [ISBN : 978-2-8044-6873-6]
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    VI.4.2. L'effet direct du droit au juge
    Belleflamme, François[FUSL] (2014) Le droit international et européen des droits de l'Homme devant le juge national — [ISBN : 978-2-8044-6873-6]
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    Incidence de la réforme du Conseil d'État sur la responsabilité des pouvoirs publics
    Belleflamme, François[FUSL] Sohier, Jérôme (2014) Actualités en droit public et administratif: la responsabilité des pouvoirs publics. — [ISBN : 978-2-8027-4491-7]
    • BookChapter
    IV.2. Concours de droits fondamentaux et répartitions des compétences entre juridictions dans le contrôle de compatibilité de la loi avec les droits fondamentaux
    Horevoets, Christine[FUSL] (2014) Le droit international et européen des droits de l'Homme devant le juge national — [ISBN : 978-2-8044-6873-6]
    • BookChapter
    V.2. Le droit international et européen des droits de l'homme comme 'source matérielle' de principes généraux du droit
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] Belleflamme, François[FUSL] (2014) Le droit international et européen des droits de l'Homme devant le juge national — [ISBN : 978-2-8044-6873-6]
    • BookChapter
    V. Le métissage des sources 1. De l'ensemble indissociable à l'interprétation conciliante
    Delgrange, Xavier[FUSL] (2014) Le droit international et européen des droits de l'Homme devant le juge national — [ISBN : 978-2-8044-6873-6]
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    Trade in Wildlife
    de Sadeleer, Nicolas[FUSL] (2014) The Habitats Directive in its EU Environmental Law Context: European Nature's Best Hope ? —
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    Orientations bibliographiques pour Le Magasin du XIXe siècle, n°4 : Sexorama
    Feuillebois, Victoire[USL-B] (2014) Sexorama — [ISBN : 978-2-87673-982-6]
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    Les incidents d’exécution des marchés publics
    Simar, Renaud[FUSL] Viseur, François[UCL] (2014) Le droit des marchés publics à l’aune de la réforme du 1er juillet 2013 —
    • BookChapter
    IV.5. L'autorité de la chose jugée par la Cour constitutionnelle vis-à-vis des autres juridictions
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] (2014) Le droit international et européen des droits de l'Homme devant le juge national — [ISBN : 978-2-8044-6873-6]
    • BookChapter
    X.3. La renonciation aux droits fondamentaux
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] (2014) Le droit international et européen des droits de l'Homme devant le juge national — [ISBN : 978-2-8044-6873-6]
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    VII. L'effet horizontal des droits et libertés
    Van Leuven, Nathalie[FUSL] Vancrayebeck, Laurence[FUSL] (2014) Le droit international et européen des droits de l'Homme devant le juge national — [ISBN : 978-2-8044-6873-6]
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    Capart (Jean François Désiré)
    Bruffaerts, Jean-Michel[USL-B] (2014) Dictionnaire Biographique des Belges d’Outre-Mer — [ISBN : 978-90-7565-254-3]
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    Perspectives
    Tousignant, Nathalie[FUSL] (2014) Droit et justice coloniale en Afrique. Traditions, productions, réformes —
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    X.1. L'ordre public procédural
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] Belleflamme, François[FUSL] (2014) Le droit international et européen des droits de l'Homme devant le juge national — [ISBN : 978-2-8044-6873-6]
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    Image de l'image de l'image chez Fichte : une théorie radicalement constructiviste de l'image
    Asmuth, Christoph Dumont, Augustin[FUSL] (2014) Image et philosophie. Les usages conceptuels de l'image — [ISBN : 9782875742025]
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    De bevoegdheidsverdeling inzake erediensten
    Amez, Frédéric[UCL] (2014) Vastgoedrecht en de Kerk. Alternatieven voor de verkoop van religieuze gebouwen — [ISBN : 978-94-000-0526-6]

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