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Displaying 1 - 25 of 28 results.

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    • BookChapter
    Le retour de l'article 1254 du Code civil en matière extracontractuelle?
    Van Meerbeeck, Jérémie[FUSL] (2016) Recueil de jurisprudence du Forum de l’assurance —
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    Le fabuleux destin des principes généraux du droit
    Van Meerbeeck, Jérémie[UCL] (2023) Les principes généraux du droit privé — [ISBN : 978-2-8072-1084-4]
    • BookChapter
    Les mutations de la fonction de juger et la dette universelle de justice
    Van Meerbeeck, Jérémie[UCL] (2023) Juger les crimes. Enjeux de juridictions en France et dans les pays voisins — [ISBN : 978-2-8072-1121-6]
    • BookChapter
    Le droit subjectif : noeud gordien de la distinction entre droit public et droit privé
    Van Meerbeeck, Jérémie[USL-B] Léonard, Thierry[UCL] (2022) Distinction (droit) public/(droit) privé Brouillages, innovations et influences croisées — [ISBN : 9782802802570]
    • BookChapter
    L'objet, la cause et la nullité
    Van Meerbeeck, Jérémie[USL-B] (2022) Le livre 5 du Code civil et le nouveau droit des contrats — [ISBN : 9782807931374]
    • BookChapter
    Préface
    Ost, François[USL-B] Van Meerbeeck, Jérémie[USL-B] (2022) Distinction (droit)public/(droit) privé — [ISBN : ISBN 978-2-8028-0257-0]
    • BookChapter
    La relation au coeur du droit et de la transition
    Van Meerbeeck, Jérémie[USL-B] (2020) Le droit en transition Les clés juridiques d'une prospérité sans croissance — [ISBN : 978-2-8028-0240-2]
    • BookChapter
    Les principes de légalité et de sécurité juridique : des faux amis
    Van Meerbeeck, Jérémie[USL-B] (2020) La légalité : un principe de la démocratie belge en péril? — [ISBN : 9782807913073]
    • BookChapter
    Les clauses abusives dans les contrats entre entreprises : une loi en quête de sens ?
    Van Meerbeeck, Jérémie[USL-B] (2020) Les clauses abusives B2B après la loi du 4 avril 2019 — [ISBN : 978-2-8072-0713-4]
    • BookChapter
    Droit public et droit privé : ni summa ni divisio?
    Van Meerbeeck, Jérémie[USL-B] (2019) La distinction entre droit public et droit privé — [ISBN : 9782807205666]
    • BookChapter
    Conclusions générales
    Van Meerbeeck, Jérémie[USL-B] de Broux, Pierre-Olivier[USL-B] Léonard, Thierry[USL-B] Lombaert, Bruno[USL-B] (2019) La distinction entre droit public et droit privé. Pertinence, influences croisées et questions transversales — [ISBN : 978-2-8072-0566-6]
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    L’invocation du droit de l’union européenne devant les cours et tribunaux de l’ordre judiciaire belge : potentialités et limites
    Cariat, Nicolas[USL-B] Van Meerbeeck, Jérémie[USL-B] (2016) Actualités de la protection juridictionnelle dans et par l'Union européenne — [ISBN : 9782804490744]
    • BookChapter
    L'accès à la justice à l'aune des exigences européennes
    Van Meerbeeck, Jérémie[USL-B] Van Meerbeeck, Jérémie[USL-B] (2017) L'accès à la justice — [ISBN : 978-2-8072-0233-7 ]
    • BookChapter
    Repenser la théorie des nullités
    Van Meerbeeck, Jérémie[USL-B] (2017) Les nullités en droit privé : état des lieux et perspectives — [ISBN : 978-2-8072-0223-8]
    • BookChapter
    L’entreprise, acteur du procès : un curé est-il une entreprise ? – Aspects de droit judiciaire
    Vanvrekom, Sébastien[USL-B] Van Meerbeeck, Jérémie[USL-B] (2017) Le droit des obligations dans la vie de l'entreprise — [ISBN : 9789048628872]
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    "La 'politique du juge', Anno 2017. A la recherche de nouveaux cadres de légitimation de la fonction de juger"
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[USL-B] Van Meerbeeck, Jérémie[USL-B] (2017) Le magistrat et le professeur. Hommage à Walter Van Gergen — [ISBN : 978-2-8044-9984-6]
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    Les principes généraux du droit de l'Union européenne
    Van Meerbeeck, Jérémie[FUSL] (2012) Les sources du droit revisitées, vol. 1: Normes internationales et constitutionnelles — [ISBN : 978-2-87455-562-6]
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    Procédure de révision en matière pénale
    Van Meerbeeck, Jérémie[FUSL] Mahieu, Michel[FUSL] (2010) Droit pénal et procédure pénale —
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    L'avortement à la lumière de l'exceptionnalisme américain
    Van Meerbeeck, Jérémie[FUSL] (2009) Exceptionnalisme américain et droits de l'homme — [ISBN : 978-2-247-08372-5]
    • BookChapter
    Les compétences de la Cour constitutionnelle
    Van Meerbeeck, Jérémie[FUSL] (2010) Les grands arrêts de la Cour constitutionnelle en droit social — [ISBN : 978-2-8044-3860-9]
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    La fin de l'autorité ...de chose jugée ?
    Van Meerbeeck, Jérémie[FUSL] (2008) Liber Amoricum Michel Mahieu — [ISBN : 978-2-8044-3161-7]
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    Le pourvoi en cassation en matière civile
    Van Meerbeeck, Jérémie[FUSL] (2007) Droit judiciaire. Commentaire pratique — [ISBN : 978-9-08670-385-2]
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    Le juge, la responsabilité civile et l'assurance: alea iacta est
    Van Meerbeeck, Jérémie[FUSL] (2008) Les ambivalences du risque, regards croisés en sciences sociales — [ISBN : 978-2-8028-0181-8]

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