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Displaying 1 - 25 of 102 results.

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    • BookChapter
    André Marchal
    Bosly, Henri[UCL] (1993) Gestalten uit het verleden —
    • BookChapter
    La coopération judiciaire avec la Cour pénale internationale
    Bosly, Henri[UCL] (2004) Mélanges Jacques Van Compernolle — [ISBN : 2-8027-1901-7]
    • Journal article
    Chronique semestrielle de jurisprudence
    Bosly, Henri[UCL] (1995) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 1087-1096 (1995)
    • Journal article
    La notion européenne de tribunal impartial et indépendant. La situation en Belgique
    Tulkens, Françoise[UCL] Bosly, Henri[UCL] (1990) Revue de Science Criminelle et de Droit Penal Comparé — p. 677-691 (1990)
    • Journal article
    Les règles d'un jeu délicat: la loi de compétence universelle
    Bosly, Henri[UCL] (2002) Politique (revue de débats) — no. février, p. 20-23 (2002)
    • Journal article
    Juridictions pénales et crimes internationaux
    Bosly, Henri[UCL] (2010) Revue internationale de droit pénal — p. 191-222 (2010)
    • Journal article
    Méthodes particulières de recherche et principe de subsidiarité. Note d'observation sous Cour de cassation, 28 octobre 2009
    Bosly, Henri[UCL] (2010) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 502-508 (2010)
    • BookChapter
    L’affaire Servier–Mediator
    Bosly, Henri[UCL] Hausman, Jean-Marc[UCL] (2013) Les orientations actuelles de la responsabilité pénale en matière médicale — [ISBN : 978-2-2541-3412-0]
    • Journal article
    Chronique semestrielle de jurisprudence: 3e partie: Les infractions prévues par les lois particulières
    Bosly, Henri[UCL] (2011) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — , p. 478-485 (2011)
    • Journal article
    Chronique semestrielle de jurisprudence: 3e partie: Les infractions prévues par les lois particulières
    Bosly, Henri[UCL] (2008) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — no. 5, p. 464-466 (2008)
    • Journal article
    Actualité du tribunal pénal international
    Bosly, Henri[UCL] (1995) Annales de Droit de Louvain : revue trimestrielle — , p. 3-18 (1995)
    • BookChapter
    Le magistrat instructeur, juge indépendant et impartial
    Bosly, Henri[UCL] (1991) Liber amicorum Marc Châtel —
    • BookChapter
    Les nouveaux instruments à la lumière du Traité de Lisbonne. Principe de la reconnaissance mutuelle et normes minimales
    Bosly, Henri[UCL] Bosly, Thierry (2011) La circolazione della prova nell’Unione Europea et la tutela degli interessi finanziari — [ISBN : 978-88-6021-252-8]
    • Journal article
    Chronique semestrielle de jurisprudence: 3e partie: les infractions prévues par les lois particulières
    Bosly, Henri[UCL] (2004) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — no. n, p. 1173-1178 (2004)
    • Journal article
    L'extradition pour crime contre l'humanité d'un ancien chef d'Etat étranger, note sous Ord. Juge d'instruction de Bruxelles, 6 novembre 1998
    Bosly, Henri[UCL] Burnéo Labrin, José (1999) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 279-290 (1999)
    • BookChapter
    Les peines incompressibles. Exercice de pénologie : science sociale
    Houchon, Guy[UCL] Bosly, Henri[UCL] Pradel, Jean (1999) Sûreté, pénalité et altérité — [ISBN : 2-254-99415-8]
    • Journal article
    Chronique semestrielle de jurisprudence
    Bosly, Henri[UCL] (1995) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 444-457 (1995)
    • Journal article
    Chronique semestrielle de jurisprudence
    Bosly, Henri[UCL] (1996) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 500-510 (1996)
    • Journal article
    La législation relative aux méthodes particulières de recherche est-elle conforme au principe d'égalité ? Note d'observation sous Cour constitutionnelle, 18 juin 2009
    Bosly, Henri[UCL] (2010) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 179-186 (2010)
    • BookChapter
    Les infractions et les sanctions
    Bosly, Henri[UCL] (2000) Le décret wallon relatif au permis d'environnement — [ISBN : 2-8027-1368-X]
    • BookChapter
    Le droit pénal belge
    Bosly, Henri[UCL] (2005) Droit pénal général comparé — [ISBN : 978-2-254-06403-8]
    • BookChapter
    Vers une plus grande publicité dans l'instruction
    Bosly, Henri[UCL] (1997) Le second avant-projet de la Commission pour le droit de la procédure pénale — [ISBN : 978-90-5462-237-6]
    • BookChapter
    Les enquêtes de police et le respect des droits humains fondamentaux
    Bosly, Henri[UCL] (2003) Etudes en hommage à A. Yotopoulos-Marangopoulos. Droits de l'homme, Crime et politique criminelle —
    • Journal article
    Chronique semestrielle de jurisprudence : 3ème partie : les infractions prévues par les lois particulières
    Bosly, Henri[UCL] (2014) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 415-426 (2014)
    • Journal article
    La législation pénale en Belgique pendant les années 2005 à 2009
    Bosly, Henri[UCL] (2011) Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal — , no.2, p. 503-523 (2011@)

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