Search

Pages

1. • Journal article

   • 

   Un droit à l’oubli face aux moteurs de recherche : droit applicable et responsabilité pour le référencement de données « inadéquates, non pertinentes ou excessives »

   Cruysmans, Edouard[UCL] Cruysmans, Edouard[UCL] (2014) Journal des tribunaux — Vol. 24, no.6568, p. 457 - 459 (Juin 2014)
2. • Book

   • 

   Droit des médias et de la communication. Presse, audiovisuel et Internet.

   Jongen, François[UCL] Strowel, Alain[UCL] Cruysmans, Edouard[UCL] (2017)
3. • BookChapter

   • 

   La presse en ligne et le droit

   Cruysmans, Edouard[FUSL] (2012) Le journalisme en ligne. Pratiques et recherches —
4. • BookChapter

   • 

   Les juridictions judiciaires face aux droits fondamentaux

   Cruysmans, Edouard[UCL] d'Ursel, Eugénie[USL-B] (2019) La distinction entre Droit public et Droit privé. Pertinence, influences croisées et questions transversales — [ISBN : 978-2-8072-0566-6]
5. • BookChapter

   • 

   Oubliez-moi ! Droit à l'oubli, déréférencement, anonymisation et archives numériques

   Cruysmans, Edouard[UCL] (2016) Human Rights as a basis for Re-evaluating and Reconstructing the Law — [ISBN : 2802754025]
6. • BookChapter

   • 

   Belgian Report (on Investigative Journalism)

   Cruysmans, Edouard[UCL] Strowel, Alain[USL-B] (2016) Comparative Study on Investigation Journalism — [ISBN : 978-3-86194-269-6]
7. • BookChapter

   • 

   Les diverses dimensions du "droit à l'oubli" dans la sphère numérique.Un processus de positivation rentrant en conflit avec la liberté d'expression?

   Romainville, Céline[UCL] Cruysmans, Edouard[UCL] (2015) E-réputation: regards croisés sur une notion émergente —
8. • Journal article

   • 

   Le droit à l'oubli divise les Cours de cassation française et belge

   Cruysmans, Edouard[UCL] (2016) www.justice-en-ligne.be — Vol. 2016
9. • Journal article

   • 

   L'affaire Pierre Mertens-Bart De Wever : les faits sont prescrits...

   Cruysmans, Edouard[UCL] (2012) Justice en ligne — Vol. 28 février 2012
10. • Journal article

    • 

    Sur le fil entre la liberté d'expression et le droit au respect de la vie privée. Quand le juge devient funambule..

    Cruysmans, Edouard[UCL] (2015) Journal des tribunaux — Vol. 35-36, no. 6621, p. 761-763 (2015)
11. • Journal article

    • 

    Droit au respect de la vie privée et liberté d’expression : le deuxième arrêt Von Hannover tourne en défaveur de Caroline de Monaco

    Cruysmans, Edouard[UCL] (2012) Revue de jurisprudence de Liège, Mons, et Bruxelles — Vol. 2012, no. 17, p. 784-790
12. • Journal article

    • 

    L'accès du Parti Populaire aux médias: la RTBF condamnée pour violation de son obligation de pluralisme

    Cruysmans, Edouard[UCL] (2012) Justice en ligne — Vol. 8 octobre 2012
13. • Journal article

    • 

    Racisme, blasphème et liberté d'expression : aperçu de la jurisprudence "anti-hate speech" belge francophone

    Cruysmans, Edouard[UCL] (2016) Auteurs & Media — Vol. 2016, p. 71-90
14. • Journal article

    • 

    Quand la Cour de cassation se met à oublier ...

    Cruysmans, Edouard[UCL] (2016) Justice-en-ligne — Vol. 2016
15. • Journal article

    • 

    Pas de TVA pour les Bitcoins !

    Cruysmans, Edouard[UCL] (2016) Les pages : obligations, contrats et responsabilités — Vol. 2016, no. 1, p. 4
16. • Journal article

    • 

    Du nouveau en matière de droit d'auteur et de droits voisins

    Cruysmans, Edouard[UCL] (2015) Les pages : obligations, contrats et responsabilités — Vol. 2015, no. 1, p. 4
17. • Journal article

    • 

    Quand Google numérise des livres, respecte-t-il la législation sur les droits d’auteur ? Selon la justice américaine, oui…

    Cruysmans, Edouard[UCL] (2014) Justice en ligne — Vol. 2014
18. • Journal article

    • 

    L’arrêt Google Spain de la Cour de justice de l’Union européenne : un clic de plus vers la reconnaissance d’un droit à l’oubli numérique

    Cruysmans, Edouard[UCL] (2014) Justice en ligne — Vol. 2014
19. • Journal article

    • 

    Le Conseil de déontologie journalistique « condamne » la publication par des journaux d’extraits de la rencontre entre Jean-Denis Lejeune et Michèle Martin : à quoi sert ce Conseil ?

    Cruysmans, Edouard[UCL] (2013) Justice en ligne — Vol. 26 juillet 2013
20. • Journal article

    • 

    Du foot à la télévision : la Justice européenne garantit la diffusion gratuite des matchs de la Coupe du Monde et de l’Euro en Belgique et au Royaume-Uni

    Cruysmans, Edouard[UCL] (2013) Justice en ligne — Vol. 21 août 2013
21. • Journal article

    • 

    Le droit d'auteur et nos cartes mémoires de GSM : l'arrêt Copydan !

    Cruysmans, Edouard[UCL] (2015) Les pages : obligations, contrats et responsabilités — Vol. 2015, no. 3, p. 2
22. • Journal article

    • 

    Liberté d'expression, archives numériques et protection de la vie privée : la conciliation de trois réalités divergentes grâce au droit à l'oubli

    Cruysmans, Edouard[UCL] (2014) Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles — Vol. 2014, no. 41, p. 1972-1980
23. • Journal article

    • 

    Le traitement de données à caractère personnel effectué à des fins de journalisme : la consécration de la liberté d'expression

    Cruysmans, Edouard[UCL] (2013) Auteurs & Média — Vol. 3, no. 3, p. 270-243 (2013)
24. • Journal article

    • 

    Le manquement déontologique d'un journaliste est-il constitutif d'une faute au sens de l'article 1382 du Code civil?

    Jacqmin, Laura[UCL] Cruysmans, Edouard[FUSL] (2013) Revue générale des assurances et des responsabilités — Vol. 10, no. 10, p. 15025 (2013)
25. • Journal article

    • 

    La commission des films cinématographiques: lorsque le droit est dépassé par les faits

    Cruysmans, Edouard[UCL] (2012) Auteurs & Média — Vol. 2011, no. 4-5, p. 463-484

Pages