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Displaying 1 - 25 of 46 results.

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    • BookChapter
    L'intervention pénale à l'égard des auteurs d'abus sexuels
    Vandermeersch, Damien[UCL] (1992) Actes de la journée d'étude du 29 novembre 1991 sur la problématique des auteurs d'abus sexuels —
    • BookChapter
    Le mandat d'arrêt
    Vandermeersch, Damien[UCL] (1992) La détention préventive —
    • BookChapter
    Science, compétence, vie: l'université entre dieux et idoles
    de Stexhe, Guillaume[USL-B] (1992) Université et société : questions et réflexions —
    • BookChapter
    Les compétences culturelles de la Communauté européenne
    Dumont, Hugues[FUSL] (1992) L'Europe au soir du siècle. Identité et démocratie — [ISBN : 2-909210-04-9]
    • BookChapter
    Sexualité et SIDA
    Hubert, Michel[FUSL] (1992) Le SIDA : un nouveau regard (Actes du colloque de la Fédération internationale d'action familiale) —
    • Speech
    L'originalité de l'oeuvre. Rapport belge
    Strowel, Alain[FUSL] (1992) Droit d'auteur et propriété industrielle, Congrès de la Mer Egée II — Paris, Association littéraire et artistique internationale
    • BookChapter
    Les aspects juridiques de la télédétection. Rapport sur le droit belge
    Strowel, Alain[FUSL] (1992) Aspects juridiques de la télédétection: la protection des données, Etude réalisée sous la dir. de Ph. Gaudrat pour le compte de la DG XII de la C.C.E. —
    • BookChapter
    Les aspects juridiques des écotaxes
    de Sadeleer, Nicolas[FUSL] (1992) Les écotaxes. Un instrument fiscal appliqué aux divers produits énergétiques —
    • Speech
    Le toponyme "virée" dans le sud de la Wallonie
    Willems, Martine[FUSL] (1992) LIème Congrès de la Fédération des Cercles d'Archéologie et d'Histoire de Belgique — Liège
    • BookChapter
    Le principe de légalité et ses limites dans le droit "quasi-pénal" belge
    van de Kerchove, Michel[FUSL] (1992) Figures de la légalité — [ISBN : 2866005224]
    • BookChapter
    le jeu: un paradigme pour le droit ? Avant-propos
    van de Kerchove, Michel[FUSL] Ost, François[FUSL] (1992) Le jeu: un paradigme pour le droit — [ISBN : 978-2-275-00590-4]
    • BookChapter
    Le jeu, un paradigme fécond pour la théorie du droit
    Ost, François[FUSL] van de Kerchove, Michel[FUSL] (1992) Le jeu : un paradigme pour le droit — [ISBN : 978-2-275-00590-4]
    • BookChapter
    La stipulation pour autrui
    Jadoul, Pierre[FUSL] (1992) Les effets du contrat à l'égard des tiers: comparaisons franco-belges — [ISBN : 2-275-00553-6]
    • BookChapter
    Médiation et législation
    van de Kerchove, Michel[FUSL] (1992) La médiation: un mode alternatif de résolutions des conflits ? Lausanne, 14 et 15 novembre 1991 —
    • BookChapter
    Le juge de paix et le droit des assurances
    Jadoul, Pierre[FUSL] (1992) Compétences des Juges de Paix et des Juges de Police — [ISBN : 9062005985]

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