L'oubli en droit des médias et de la communication : étude des consécrations et des mises en œuvre des formes juridiques de l'oubli en droit des médias et de la communication

(fre) La recherche doctorale s'interroge sur l'existence, les consécrations et les mises en œuvre des formes juridiques de l'oubli dans le domaine du droit des médias et de la communication. Autrement dit, elle porte sur une étude de ce que l'on appelle communément le(s) droit(s) à l'oubli. Dans une première partie, l'oubli et son corollaire, la mémoire, sont d'abord analysés sous un angle interdisciplinaire (psychologie, sociologie, sciences médicales, etc.). Ils le sont ensuite dans une approche intradisciplinaire : au sein même de la discipline juridique, existe-t-il d'ores et déjà des formes d'oubli pleinement consacrées ? Cette première partie permet notamment de justifier la thématique de la thèse. Les deuxième et troisième parties s'intéressent précisément aux formes d'oubli en droit des médias et de la communication. Deux formes d'oubli sont distinguées, l'une portant sur des informations journalistiques (Partie 2), l'autre portant sur des informations non journalistiques (Partie 3). Cette distinction est justifiée notamment par l'existence, dans la réglementation relative aux données à caractère personnel, d'un régime dérogatoire dès lors que le traitement est effectué à des fins journalistiques. Elle oblige, par conséquent, à penser l'oubli différemment selon qu'il porte sur des informations journalistiques ou non. Ces deuxième et troisième parties sont construites identiquement : elles s'interrogent sur les fondements de l'oubli visé ainsi que sur sa (ses) mise(s) en œuvre concrète(s). Ce dernier élément laisse apparaître le fait que l'oubli est davantage vu comme un objectif devant être atteint par la mise en œuvre d'une anonymisation, d'une pseudonymisation, d'un déréférencement, etc.