Responsabilités et assurance dans les mouvements de jeunesse : examen de la responsabilité civile des animateurs et de l'ASBL Les Scouts

Ce mémoire traite de la responsabilité civile dans le cadre des mouvements de jeunesse. Après avoir examiné la forme juridique et la structure de l'ASBL Les Scouts dans un premier chapitre, le deuxième chapitre aborde la question de la responsabilité civile des animateurs membres de cette Fédération. Dans ce deuxième chapitre, les différents régimes de responsabilités contractuelle et extra-contractuelle qui peuvent être imputées aux animateurs sont exposés, ainsi que le régime de quasi-immunité de la responsabilité introduit par la loi du 3 juillet 2005 relative aux droits des volontaires. Le chapitre suivant traite brièvement de la responsabilité civile des intendants au camp et des animateurs d'unité. Le quatrième chapitre expose quant à lui la responsabilité de la Fédération, tant pour une faute personnelle que pour autrui. Les développements traitent notamment du régime de responsabilité instauré par la loi du 3 juillet 2005. Ensuite, le cinquième chapitre traite rapidement de la responsabilité personnelle des animés ainsi que de celle de ses parents. Enfin, le contrat d'assurance responsabilité civile conclu entre Ethias et Les Scouts est examiné dans le sixième et dernier chapitre, ainsi que les assurances qui peuvent intervenir de façon complémentaire à ce contrat.