Van Essche, Valentine
[UCL]
Hausman, Jean-Marc
[UCL]
Nous vivons actuellement dans une société qui préfère taire l’inceste plutôt que de l’affronter et le droit a choisi d’en faire de même. A l’heure actuelle, un constat ressort des nombreuses enquêtes et recherches sur le sujet : trop nombreux sont les crimes incestueux passés sous silence et trop nombreux sont les agresseurs impunis. Depuis trop longtemps, nous sommes face à une justice silencieuse montrant un certain déni à l’égard de ce phénomène incestueux. La fin de la Révolution Française a entrainé avec elle l’avènement d’un nouvel « ordre juridique matrimonial bourgeois », petit cocon familial intime où le droit pénal n’a pas son mot à dire et où les dénonciations d’actes incestueux se font rares voire quasi exceptionnelles. Mais cette époque où l’inceste était un secret de famille bien gardé par celle-ci est révolue depuis que les victimes se sont mises à parler. En effet, une vague de témoignages a récemment envahi internet et les réseaux sociaux via le hashtag #meetooinceste et grâce à lui de nombreuses victimes ont décidé de s'exprimer et ont eu la chance d’être écoutées. Depuis lors, ce déni total dont l'inceste fut victime pendant des années, commence doucement à s'effacer au profit d'une prise en considération de ce dernier dans les lois belges et françaises. Ce passage précis d’un inceste silencieux à un inceste dévoilé et incriminé tant dans le Code pénal belge que français, mérite une analyse juridique approfondie. En effet, il demeure intéressant d’étudier la place que l’inceste détient dans l’arsenal pénal belge et français. A cette fin, le présent écrit est divisé en trois chapitres distincts. Dans un premier temps, la notion d’inceste est abordée sous différents angles afin d’en saisir au mieux toutes les nuances (CHAPITRE 1). Ensuite, le second chapitre porte sur le droit substantiel et comporte une analyse comparée sur la question de la répression de l’inceste au regard du droit pénal belge et français (CHAPITRE 2). Enfin, ce mémoire se clôture par un dernier chapitre traitant du traitement de la victime dans le système pénal et de la place de celle-ci au sein des structures sociales (CHAPITRE 3).


Bibliographic reference |
Van Essche, Valentine. Etude de droit pénal comparé : Du déni de l'inceste à sa prise en considération dans la loi pénale. Faculté de droit et de criminologie, Université catholique de Louvain, 2022. Prom. : Hausman, Jean-Marc. |
Permanent URL |
http://hdl.handle.net/2078.1/thesis:38116 |