Le dépositaire : obligations et responsabilités face à une gestion individuelle ou collective de portefeuille

Ce travail de fin d’études aura pour thématique les devoirs et responsabilités des dépositaires de titres, et en particulier face à la gestion de portefeuille, individuelle et surtout collective. Trois parties principales se succèderont à travers ce mémoire. Une première, assez générale, mélangera principes, définitions et généralités sur ce qu’est la gestion de portefeuille. Qu’elle soit collective ou individuelle, nous passerons en revue les quelques mécanismes de droit des marchés et des produits financiers. Nous nous arrêterons également sur les différents acteurs en présence dans ces types de véhicules d’investissement, avec un côté plus juridique. Ensuite, le Titre II sera consacré à la banque dépositaire plus particulièrement. Diverses tâches, obligations et charges lui incombent en effet, et nous verrons quelles sont-elles. Dans un second temps, et toujours dans cette même partie, nous nous intéresserons au dépositaire d’organismes de placement collectif. Ces institutions sont très particulières, avec bon nombre de règles qui leur sont caractéristiques. Pour conclure, nous consacrerons un dernier Titre au régime de responsabilités auquel sont soumis les dépositaires, toujours en suivant la dualité selon qu’ils soient dépositaires « standard » de titres, ou qu’ils soient dépositaires d’organismes de placement collectif. Cela constituera le « coeur » de cette étude. A travers ce mémoire, nous articulerons tous ces éléments autour d’actualités, tels que la dernière crise financière ou les affaires Lehman Brothers et Madoff. Enfin, nous passerons en revue ce qu’ont prévu les législateurs et les situations de bon nombre de territoires : Belgique, France, Luxembourg, mais aussi la Suisse. L’Union européenne y occupera une place des plus prépondérantes également.