Analyse croisée de la place réservée à la multiculturalité par le droit pénal et de l’opportunité d’instaurer une défense culturelle formelle en droit belge

Le présent mémoire aura pour objet l’analyse de la place réservée à la multiculturalité par le droit pénal, du rôle éventuel que la culture peut jouer dans le droit pénal et sa procédure, et de l’opportunité d’instaurer une défense culturelle formelle en droit belge. Dans une première partie, je vais brièvement exposer quelques pratiques culturelles et leur encadrement juridique. Dans une seconde partie, je passerai en revue les principaux délits culturels auxquels nos sociétés occidentales sont confrontées. Dans une troisième partie, j’examinerai succinctement dans quelle mesure les particularités culturelles sont admises lors du procès pénal. La quatrième partie de ce mémoire aura pour objet de définir les contours de la défense culturelle, d’une part, et d’analyser les moyens à la disposition du juge pénal belge pour traiter des infractions culturelles, d’autre part. Dans la cinquième partie de ce mémoire, nous partirons faire un tour au Canada, afin de mieux comprendre les particularités de sa politique étatique du multiculturalisme. Dans une sixième partie, je passerai en revue les arguments des uns et des autres auteurs en faveur ou en défaveur de la défense culturelle. La septième partie de ce mémoire portera sur une série de réflexions autour de la défense culturelle. Enfin, dans une huitième et dernière partie, je donnerai mon point de vue sur la question de l’opportunité d’instaurer en droit interne une défense culturelle formelle.