Procédure arbitrale : La collégialité d’arbitres est-elle une fausse bonne idée ?

Notre vision de la justice se résume bien souvent à l’image du juge. Néanmoins, d’autres concepts du règlement des différends existent. Le mode alternatif le plus notoire est sans aucun doute un mode consistant en une « justice parallèle » où une personne dénommée « arbitre » possède des pouvoirs similaires à un juge ; il s’agit de l’arbitrage. Comme beaucoup de matières juridiques, l’arbitrage n’échappe pas à son lot de controverses et d’évolutions législatives et jurisprudentielles intéressantes. Au travers de notre première partie, vont se dessiner certaines de ces problématiques. L’arbitrage est une procédure laissant une grande place au choix des parties y ayant recours. La plus belle manifestation de ce choix est sans aucun doute dans la possibilité pour les parties de choisir leur arbitre ainsi que leur nombre. Notre deuxième partie va porter spécifiquement sur ce choix des parties relatif au nombre d’arbitres. Dans un arbitrage, il est possible d’opter pour une procédure où les parties ne désignent qu’un seul arbitre, mais il est également possible pour elles d’opter pour un plus grand nombre d’arbitres, par exemple trois. De ce choix découle directement deux questions : pourquoi est-il possible de choisir entre ces deux configurations et surtout, comment choisir ? Pour répondre à ces questions nous allons dresser un portrait de chacune de ces deux configurations arbitrales. Ensuite, nous allons analyser les possibles éléments de choix qui pourraient influencer les parties dans leur décision. Enfin, nous procéderons à une analyse plutôt financière des deux configurations pour véritablement concrétiser nos propos théoriques. Tout au long de ce travail nous allons tenter de déterminer s’il nous est possible, ou non, de préférer un type de configuration arbitrale.