La théorie de la perte d'une chance : apports et critiques d'une dérive jurisprudentielle

Le présent mémoire porte sur la théorie de la perte d’une chance analysée d’un point de vue général. L’objet de cette étude consiste à décomposer cette notion controversée et à la replacer en droit commun de la responsabilité civile. Cette théorie s’applique fréquemment en droit belge et présente en effet une nécessité remarquable pour notre système juridique car elle atténue l’incertitude causale. La situation est telle que parfois il arrive qu’une victime ne puisse pas démontrer avec certitude l’apparition de son dommage causé par le comportement fautif du responsable. La victime souffre alors de cette situation puisqu’elle se trouve démunie de son droit de réclamer le bénéfice d’une indemnisation. Nous aborderons les controverses liées à ce propos, ses conditions spécifiques et son régime d'indemnisation. Il sera intéressant de découvrir l’impact qu’a engendré l’avant-projet de réforme du Code civil de 2018 à l’égard principalement de la perte de chance et ce, avant de terminer par une réflexion personnelle. Alors une question inévitable se pose : quel avenir lui réserve-t-on ?