La stabilité économique, sociale et politique à l'ère du numérique : Exploration des options qui s'offrent aux régulateurs en matière de réglementation des cryptomonnaies

Le 31 octobre 2008, Satoshi Nakamoto publiait le livre blanc du Bitcoin, un système de monnaie électronique décentralisée en pair à pair. Depuis, le Bitcoin et les autres cryptomonnaies qui lui ont succédé ont gagné en popularité au sein de la communauté internationale comme moyen de transaction transcendant le système financier actuel et les législations nationales et internationales. Les cryptomonnaies apportent un certain nombre d’avantages au marché international, mais elles représentent également une nouvelle vague de défis pour les régulateurs. Le pseudonymat accordé à leur utilisateurs, couplé à la facilité de réalisation des transactions, s’est avéré être un excellent moyen de contourner la loi, l’imposition et les sanctions internationales en général. Ce mémoire cherche à répondre à la question suivante : quelles sont les options qui s’offrent aux régulateurs en matière de réglementation des cryptomonnaies à l’échelle nationale et internationale ? Afin de répondre à cette question, ce mémoire sonde à la fois la littérature scientifique et les tentatives concrètes mises en place par les régulateurs. Ainsi, nous abordons trois types de réponses juridiques aux cryptomonnaies : la prohibition, la régulation et l’adoption. Afin de répondre à cette question, ce mémoire est divisé en cinq chapitres. Le premier chapitre explore la technologie derrière le Bitcoin et les autres cryptomonnaies décentralisées. Le second chapitre consiste en un résumé de la littérature scientifique. Les chapitres III, IV et V abordent respectivement l’interdiction, la régulation et l’adoption des cryptomonnaies par un gouvernement et soulignent les conséquences de chacune de ces décisions en fournissant des exemples concrets d’États qui ont effectivement décidé d’implémenter ces approches. Nous concluons ce mémoire en recommandant deux actions précises que les gouvernements et la communauté internationale devraient mettre en place afin de répondre au défi que représentent les cryptomonnaies pour le futur : redéfinir la nature légale des cryptomonnaies, et créer un cadre légal international composé de norme en matière d’interdiction, de régulation et d’adoption qui permettrait aux États de choisir le statut des cryptomonnaies dans leur juridiction tout en assurant une harmonisation des législations à l’échelle supranationale.