Bibliographie
Article de périodique (Journal article)
2021
  • van Zuylen, Jean. Action en garantie - fondée sur un droit propre - contre l'auteur d'une faute concurrente. In: Les Pages : Obligations, contrats et responsabilités, Vol. 2021, no.113, p. 1 (2021). http://hdl.handle.net/2078.3/256732

  • 2020
  • van Zuylen, Jean. Coronavirus et force majeure : questions choisies. In: Revue générale de droit civil belge, Vol. 2020, no.7, p. 382-400 (2020). http://hdl.handle.net/2078.3/235824

  • van Zuylen, Jean. L’obligation de somme peut-elle être atteinte par la force majeure ? Une question de genre !. In: Revue générale de droit civil belge, Vol. 1, p. 26-36 (2020). http://hdl.handle.net/2078.3/224981

  • van Zuylen, Jean. droit qualitatif et concours des responsabilités. In: Les pages : obligations, contrats et responsabilités, Vol. 2020, no. 89, p. 1 (2020). http://hdl.handle.net/2078.3/240577

  • 2019
  • van Zuylen, Jean. A maiori ad minus : une application en matière de clauses illicites. In: Les pages : obligations, contrats et responsabilités, Vol. 2019, no.63, p. 2 (2019). http://hdl.handle.net/2078.3/222450

  • Delforge, Catherine ; Defosse, Marie ; Delbrassinne, Camille ; Larielle, Sarah ; Leleux, Aurélie ; Mortier, Stéphanie ; Vandenberghe, Nadège ; Vandenhouten, Laurence ; van Zuylen, Jean. Chronique de jurisprudence La responsabilité aquilienne (articles 1382 et 1383 du Code civil) (2015-2016). In: Revue Critique de Jurisprudence Belge, Vol. 4, p. pp. 455-814 (2019). http://hdl.handle.net/2078.3/221885

  • van Zuylen, Jean. Faut-il sauver l’article 1386 du Code civil ? Réflexion sur le concours entre la responsabilité du fait des choses et celle du fait des bâtiments. In: Revue Critique de Jurisprudence Belge, Vol. 2019, no.2, p. 165-227 (2019). http://hdl.handle.net/2078.3/219316

  • 2018
  • van Zuylen, Jean. Condition suspensive d’obtention d’un financement : quelle place pour l’impossibilité ?. In: Les pages : obligations, contrats et responsabilités, Vol. 2018, no.33, p. 2. http://hdl.handle.net/2078.3/201803

  • van Zuylen, Jean. Dépréciation monétaire et réparation du dommage. In: Les pages : obligations, contrats et responsabilités, Vol. 2018, no.39, p. 2. http://hdl.handle.net/2078.3/207544

  • van Zuylen, Jean. La lésion d’un partage transactionnel : échec et mat !. In: Revue générale de droit civil, Vol. 2018, no.2, p. 83-93. http://hdl.handle.net/2078.3/198250

  • van Zuylen, Jean. Un vendeur « professionnel » peut-il s’exonérer de la garantie des vices cachés ?. In: Notamus, Vol. 2018, no.2, p. 38-46 (2018). http://hdl.handle.net/2078.3/216208

  • 2017
  • van Zuylen, Jean. De nieuwe wet op de insolvabiliteit – Invloed op de fysieke en elektronische openbare verkopen. In: Notamus, Vol. 2017, no. 1, p. 45-51. http://hdl.handle.net/2078.3/198440

  • van Zuylen, Jean. Erreur de droit provoqué par un tiers. In: Les Pages, Vol. 2017, no.18, p. 4 (2017). http://hdl.handle.net/2078.3/198253

  • van Zuylen, Jean. Exception d’inexécution et mise en demeure - Une illustration autour de la responsabilité de l’avocat. In: Les pages : obligations, contrats et responsabilités, Vol. 2017, p. 2. http://hdl.handle.net/2078.3/189521

  • 2016
  • van Zuylen, Jean. Bail commercial - Demande prématurée de renouvellement - Abus de droit du bailleur (non). In: Notamus, Vol. 2016, no. 2, p. 26-27. http://hdl.handle.net/2078.3/198266

  • van Zuylen, Jean. Obligations de résultat et force majeure : deux applications récentes. In: Les Pages, Vol. 2016, no.9, p. 4. http://hdl.handle.net/2078.3/198255

  • van Zuylen, Jean. Opposabilité vs relativité des effets d’une compensation conventionnelle . In: Les Pages, Vol. 2016, no.12, p. 2. http://hdl.handle.net/2078.3/198254

  • van Zuylen, Jean. Visite au Palais de justice : observations sur la responsabilité du gardien d’une chose affectée d’un vice. In: Journal des tribunaux, Vol. 2016, no.31, p. 556-558 (2016). http://hdl.handle.net/2078.3/198252

  • van Zuylen, Jean. note sous Bruxelles, 28 juin 2016. In: Notamus, Vol. 2016, no.2, p. 48. http://hdl.handle.net/2078.3/198268

  • 2015
  • van Zuylen, Jean. La réduction des clauses illicites . In: Les Pages, Vol. 2015, no.5, p. 1. http://hdl.handle.net/2078.3/198258

  • van Zuylen, Jean. Le critère déterminant la contribution à la dette de chaque (co)responsable. In: Les Pages, Vol. 2015, no.1, p. 3. http://hdl.handle.net/2078.3/198257

  • 2014
  • van Zuylen, Jean. Recension. In: R.I.E.J., Vol. 2014, no.2, p. 223-225. http://hdl.handle.net/2078.3/198259

  • 2013
  • van Zuylen, Jean. La directive 2011/83/UE du 25 octobre 2011 relative aux droits des consommateurs . In: Revue générale de droit civil belge, Vol. 2013, no.4, p. 174-207. http://hdl.handle.net/2078.3/198436

  • Cruysmans, Edouard ; Delforge, Caroline ; de Pierpont, Gabriela ; Donnet, Caroline ; Ninane, Yannick ; van Zuylen, Jean. La directive 2011/83/UE du 25 octobre 2011 relative aux droits des consommateurs. In: Revue générale de droit civil belge, Vol. 2013, no. 4, p. 174-207. http://hdl.handle.net/2078.3/125116

  • van Zuylen, Jean. La directive 2011/83/UE du 25 octobre 2011 relative aux droits des consommateurs: quels changements attendre ? . In: Journal des tribunaux, Vol. 2013, no.18, p. 339-343. http://hdl.handle.net/2078.3/198437

  • Cruysmans, Edouard ; Delforge, Catherine ; de Pierpont, Gabriela ; Ninane, Yannick ; van Zuylen, Jean. La directive 2011/83/UE du 25 octobre 2011 relative aux droits des consommateurs: quels changements attendre?. In: Journal des tribunaux, Vol. 2013, no. 18, p. 339-343. http://hdl.handle.net/2078.3/125117

  • van Zuylen, Jean. La force majeure en matière contractuelle: un concept unifié? Réflexions à partir des droits belge, français et hollandais. In: Revue générale de droit civil belge, no. 8, p. 406-421 (2013). http://hdl.handle.net/2078.3/124936

  • 2012
  • van Zuylen, Jean. Quelques réflexions sur l'utilité économique du contrat au départ de l'arrêt de la Cour de cassation du 14 octobre 2010. In: Revue internationale du droit des affaires, Vol. 12, no.101, p. 5-16 (2012). http://hdl.handle.net/2078.3/123741

  • 2011
  • van Zuylen, Jean. fautes, bonne foi et abus de droit: convergences et divergences. In: Annales de Droit de Louvain : revue trimestrielle, Vol. 71, no. 3, p. 265-345 (2011). http://hdl.handle.net/2078.3/124813

  • Communication à un colloque (Conference Paper)
    2022
  • van Zuylen, Jean. Présentation du livre 5 du Code civil (changement de circonstances). Midis du CePri (Bruxelles (Université Saint-Louis - Bruxelles), 05/05/2022). http://hdl.handle.net/2078.3/260867

  • van Zuylen, Jean. Questions d'actualité en matière d'imprévision et de force majeure. Midis du Centre de droit privé de l'ULB (Bruxelles (ULB), 19/05/2022). http://hdl.handle.net/2078.3/260866

  • 2021
  • van Zuylen, Jean. L’inexécution commise par l’auxiliaire (imposé) du débiteur : entre force majeure et responsabilité contractuelle pour autrui . Le fait d’autrui – Responsabilités contractuelle et extracontractuelle (Bruxelles (Université Saint-Louis - Bruxelles), 22/04/2021). http://hdl.handle.net/2078.3/251867

  • 2020
  • van Zuylen, Jean. Coronavirus et force majeure. Midis du CePri (Bruxelles (Université Saint-Louis - Bruxelles), 21/12/2020). http://hdl.handle.net/2078.3/260863

  • 2019
  • van Zuylen, Jean. Force majeure et obligations de somme. Midis du CePri (Bruxelles (Université Saint-Louis - Bruxelles), 29/04/2019). http://hdl.handle.net/2078.3/260864

  • 2015
  • van Zuylen, Jean. La responsabilité du gardien d’une chose affectée d’un vice. La responsabilité du gardien d’une chose affectée d’un vice (ULB, 09/02/2015). In: Actualités en droit de la responsabilité (UB3), Larcier: Bruxelles, 2015. 9782802748496, p. 7-56. http://hdl.handle.net/2078.3/198260

  • van Zuylen, Jean. Le vice dont répond le gardien ou le propriétaire sur le fondement des articles 1384, alinéa 1er, et 1386 du Code civil . Les défauts de la chose. Responsabilités contractuelle et extracontractuelle (Bruxelles (Université Saint-Louis - Bruxelles), 02/02/2015). In: Les défauts de la chose. Responsabilités contractuelle et extracontractuelle, Anthemis: Limal, 2015. 978-2-87455-904-4. http://hdl.handle.net/2078.3/254430

  • 2013
  • van Zuylen, Jean ; Germain, Jean-François. La force majeure dans le droit commun des obligations contractuelles. La force majeure dans le droit commun des obligations contractuelles (Charleroi, 16/05/2013). In: La force majeure. Etat des lieux, 2013. 978-2-87455-313-4. http://hdl.handle.net/2078.3/151587

  • van Zuylen, Jean. À qui est imputable le risque d’inexécution d’une obligation contractuelle ?. Midis du CePri (Bruxelles (Université Saint-Louis - Bruxelles), 29/05/2013). http://hdl.handle.net/2078.3/260865

  • 2011
  • van Zuylen, Jean. L'ordre public et le droit impératif dans les contrats spéciaux. Chronique de jurisprudence en matière de contrats spéciaux (Bruxelles, Liège, Charleroi, du 18/11/2011 au 02/12/2011). In: , 2011. 978-2-87455-313-4. http://hdl.handle.net/2078.3/125118

  • Contribution à ouvrage collectif (Book Chapter)
    2022
  • van Zuylen, Jean. Le changement de circonstances et l'inexécution fortuite du contrat. In: R. Jafferali (dir.), Le Livre 5 du Code civil et le nouveau droit des contrats (UB3), Larcier: Bruxelles, 2022, p. 281-342. 9782807931374 (Accepté/Sous presse). http://hdl.handle.net/2078.3/260860

  • 2021
  • van Zuylen, Jean. L'inexécution commise par l'auxiliaire (imposé) du débiteur : entre force majeure et responsabilité contractuelle pour autrui. In: Catherine Delforge et Jean van Zuylen, le fait d'autrui : responsabilités contractuelles et extracontractuelles, anthemis: Limal, 2021, p. 293-360. 978-2-8072-0793-6. http://hdl.handle.net/2078.3/246067

  • van Zuylen, Jean ; Popa, Raluca ; Evrard, Olivier. Relations de voisinage. In: P.-Y. Erneux et I. Gerlo (coord.), La réforme du droit des biens à l'attention du notariat, Anthemis: Limal, 2021, pp. 151 à 188. http://hdl.handle.net/2078.3/251866

  • 2020
  • van Zuylen, Jean. Tableau synoptique et synthétique des clauses abusives dans le cadre des relations B2C et B2B. In: R. Jafferali et E. de Duve (dir.), Les clauses abusives B2B après la loi du 4 avril 2019, Anthemis: Limal, 2020, p. 395-426. 978-2-8072-0713-4. http://hdl.handle.net/2078.3/235823

  • 2017
  • van Zuylen, Jean ; Thiry, Justine. Polices administratives en matière notariale et nullités. In: sous la coord. de Catherine Delforge et de Jérémie Van Meerbeeck, Les nullités en droit privé, Anthemis, Anthémis: Limal, 2017, p. 39-90. 978-2-8072-0223-8. http://hdl.handle.net/2078.3/189551

  • 2015
  • van Zuylen, Jean. La responsabilité du gardien d’une chose affectée d’un vice. In: Geoffroy Cruysmans (sous la coord. de), Actualités en droit de la responsabilité (UB3; /), Bruxelles: Larcier, 2015, p. 7-56. 9782802748496. http://hdl.handle.net/2078.3/198256

  • Ninane, Yannick ; van Zuylen, Jean. Le vice dont répond le gardien ou le propriétaire sur le fondement des articles 1384, alinéa 1er, et 1386 du Code civil. In: C. Delforge et J. van Zuylen (coord.), Les défauts de la chose. Responsabilités contractuelle et extracontractuelle., Anthemis: Limal, 2015, p. 460 p. 978-2-87455-904-4. http://hdl.handle.net/2078.3/166572

  • 2013
  • van Zuylen, Jean. Du fait justificatif à la force majeure: les visages contrastés de l'exonération de la responsabilité. In: J. Bockourt; V. Callewaert; R. Capart (et al.), Liber Amicorum N. Simar. Evaluation du dommage, Responsabilité civile et Assurances, Anthemis: Limal, 2013. 978-2-87455-615-9. http://hdl.handle.net/2078.3/124940

  • Germain, Jean-François ; Ninane, Yannick ; van Zuylen, Jean. La force majeure dans le droit commun des obligations contractuelles. In: I. Bouioukliev; D. De Jonghe; P. Dhaeyer, La force majeure. Etat des lieux (Jeune Barreau Charleroi), Anthemis: Limal, 2013, 7-80. 978-2-87455-633-3. http://hdl.handle.net/2078.3/124980

  • van Zuylen, Jean. La force majeure et l'imprévision. In: Obligations. Traité théorique et pratique. waterloo, 2013, p. 95-128. 9-0506-2810-9. http://hdl.handle.net/2078.3/140489

  • 2012
  • van Zuylen, Jean. Les rapports entre la loi (supplétive, impérative) et l'autonomie de la volonté. In: in Les sources du droit revisitées, vol. 2, normes internes infraconstitutionnelles, Anthémis: Limal, 2012, p. 847-888. 978-2-87455-563-3. http://hdl.handle.net/2078.3/124929

  • 2011
  • van Zuylen, Jean. L'ordre public et le droit impératif dans les contrats spéciaux. In: Patrick Wery (sous la dir.), Chronique de jurisprudence en matière de contrats spéciaux (Commission Université-Palais; 129), Anthémis: Liège, 2011, p. 90-148. 978-2-87455-313-4. http://hdl.handle.net/2078.3/123748

  • Monographie (Book)
    2021
  • Le fait d’autrui – responsabilité contractuelle et extracontractuelle,, éd. Delforge, Catherine ; van Zuylen, Jean, 1ère édition, anthemis: Limal, 2021. 978-2-8072-0793-6. 648 p. http://hdl.handle.net/2078.3/251554

  • 2015
  • Les défauts de la chose, Responsabilités contractuelle et extracontractuelle, éd. Delforge, Catherine ; Van Zuylen, Jean, 1ère édition (Hors collection), Anthemis: Limal, 2015. 9782874559044. 460 p. http://hdl.handle.net/2078.3/156727