Bibliographie
Article de périodique (Journal article)
2022
  • Vanvrekom, Sébastien. Renonciation au droit d’accession et trouble de voisinage. In: Les pages : obligations, contrats et responsabilités, Vol. 2022, no. 128, p. 1 (2022). https://hdl.handle.net/2078.3/265509

  • 2021
  • Vanvrekom, Sébastien. Copropriété et recouvrement de charges : aucun besoin d'un mandat ou de ratification de l'assemblée générale. In: Les Pages : obligations, contrats et responsabilités, Vol. 2021, no.99, p. 3 (2021). http://hdl.handle.net/2078.3/249870

  • 2020
  • Vanvrekom, Sébastien. Assemblée de copropriété par vidéoconférence ?. In: Les Pages : obligations, contrats et responsabilités, Vol. 2020, no.75, p. 2 (2020). http://hdl.handle.net/2078.3/232351

  • 2019
  • Vanvrekom, Sébastien. Cassation 24 juin 2019* : troubles de voisinage et troubles fautifs de voisinage. In: Les pages : obligations, contrats et responsabilités, Vol. 2019, no.64, p. 1 (2019). http://hdl.handle.net/2078.3/224884

  • Vanvrekom, Sébastien. Contrat d’entreprise – Responsabilité in solidum de la personne morale et de ses administrateurs. In: Les pages : obligations, contrats et responsabilités, Vol. 2019, no.59, p. 2 (2019). http://hdl.handle.net/2078.3/218625

  • Vanvrekom, Sébastien. Défaut d’inscription à l’Ordre des architectes : nullité ou manquement ?. In: Les pages : obligations, contrats et responsabilités, Vol. 2019, no.45, p. 1 (2019). http://hdl.handle.net/2078.3/214015

  • Vanvrekom, Sébastien. Nullité d’un contrat : pouvoir et devoir du juge. In: Les pages : obligations, contrats et responsabilités, Vol. 2019, no.52, p. 1 (2019). http://hdl.handle.net/2078.3/217358

  • 2018
  • Vanvrekom, Sébastien. La notion de consommateur dans le régime de la garantie des biens de consommation. In: Les pages : obligations, contrats et responsabilités, Vol. 2018, no.32, p. 2. http://hdl.handle.net/2078.3/201801

  • Vanvrekom, Sébastien. Le recouvrement simplifié des créances. In: Les pages : obligations, contrats et responsabilités, Vol. 2018, no.22, p. 1. http://hdl.handle.net/2078.3/196997

  • 2017
  • Vanvrekom, Sébastien. Cassation 9 mars 2017 - Bail – Résiliation pour occupation personnelle – Délai de grâce . In: Les pages : obligations, contrats et responsabilités, Vol. 2017, p. 3. http://hdl.handle.net/2078.3/189529

  • 2015
  • Vanvrekom, Sebastien. Contrat d'entreprise : l'acte de rupture, résiliation ou résolution. In: Les pages : obligations, contrats et responsabilités, Vol. Mars-Avril 2015, no.2, p. 3 (Mars-Avril 2012). http://hdl.handle.net/2078.3/166468

  • Contribution à ouvrage collectif (Book Chapter)
    2019
  • Godin, Jean-Théodore ; Vanvrekom, Sébastien. Le contrat d’entreprise : examen de la jurisprudence récente et questions choisies. In: Nicolas Bernard, François Glandsdorff, Jean-Théodore Godin, Sébastien Vanvrekom, Actualités en droit des contrats spéciaux (Collection UB3; 78), Larcier: Bruxelles, 2019, p. 37-110. 9782807913974. http://hdl.handle.net/2078.3/218767

  • 2017
  • Leleux, Aurélie ; Vanvrekom, Sébastien. La nullité du contrat d’entreprise en cas d’absence d’accès à la profession. In: Catherine Delforge et Jérémie Van Meerbeeck, Les nullités en droit privé, Anthémis, Anthémis: Limal, 2017, pp. 91-128. 978-2-8072-0223-8. http://hdl.handle.net/2078.3/189546

  • Vanvrekom, Sébastien. Les effets du bail commercial - droits et obligations des parties. In: Les effets du bail commercial - droits et obligations des parties, Kluwer: Waterloo, 2017, p. f.mob. 2873772646. http://hdl.handle.net/2078/188292

  • Vanvrekom, Sébastien ; Van Meerbeeck, Jérémie. L’entreprise, acteur du procès : un curé est-il une entreprise ? – Aspects de droit judiciaire. In: Delforge Catherine, Stijns Sophie, Wery Patrick, Le droit des obligations dans la vie de l'entreprise, la charte: Bruxelles, 2017, p. 537-572. 9789048628872. http://hdl.handle.net/2078/188008

  • 2015
  • Vanvrekom, Sébastien. Les conditions de validité du contrat. In: P. Jadoul, Y. Ninane (Rédacteur en chef), Traité théorique et pratique - Obligations, Kluwer, 2015. 9050628109. http://hdl.handle.net/2078.3/166472

  • Monographie (Book)
    2017
  • Born, Raphaël ; de Jonghe, Delphine ; De Terwangne, Cécile ; Moreau, Pierre ; Slingeneyer, Thibaut ; Truffin, Barbara ; Van Meerbeeck, Jérémie ; Vanvrekom, Sébastien. Guide des Citations, références et abréviations juridiques (6ème édition), éd. Bernard, Nicolas, Wolters Kluwer: Waterloo, 2017. 978-90-46-59293-9. 314 p. http://hdl.handle.net/2078/188291